Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 13961 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 31/03/2026; professions de santé - Attractivité des métiers du SMUR - Attractivité des métiers du SMUR
Question écrite n° 9758 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 16/09/2025; santé - Respect des protocoles de suivi post cancer du sein - Respect des protocoles de suivi post cancer du sein
Question orale sans débat n° 687 de Mme Estelle Mercier: Date de dépôt : 31/03/2026; enseignement supérieur - Mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro pour les étudiants - Mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro pour les étudiants
Question écrite n° 10994 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 18/11/2025; enseignement - Vote de la dotation horaire globale par les CA des EPLE - Vote de la dotation horaire globale par les CA des EPLE
Question écrite n° 11853 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 23/12/2025; agriculture - Soutien aux éleveurs frappés par l'épizootie de DNC - Soutien aux éleveurs frappés par l'épizootie de DNC
Question écrite n° 10808 de M. Jean-Pierre Bataille: Date de dépôt : 11/11/2025; automobiles - Évolution du marché de la réparation automobile - Évolution du marché de la réparation automobile
Amendement n° 9 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2309: Date de dépôt : 27/03/2026; Amendement de M. Viry, Mme Abadie-Amiel et M. Colombani - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Amendement n° 30 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2309: Date de dépôt : 28/03/2026; Amendement de M. Viry, Mme Abadie-Amiel et M. Colombani - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Amendement n° 2488 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 26/03/2026; Amendement de M. Tjibaou, M. Peu, M. Castor, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane et M. Sansu - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 749 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 25/03/2026; Amendement de M. Lachaud, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)