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- N° 2575 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à faire du don de plasma la grande cause nationale 2027
- Date de dépôt : 18/03/2026
- Voir le dossier (Faire du don de plasma la grande cause nationale 2027)
- Question écrite n° 13576 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Augmentation du prix des carburants - Augmentation du prix des carburants
- Question écrite n° 13567 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/03/2026
- commerce et artisanat - Exercice de la profession de coiffeur - Exercice de la profession de coiffeur
- Dossier législatif - Pour une génération sans tabac
- Dossier législatif - Pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l’assurance affinitaire
- N° 2101 - Proposition de loi de M. Nicolas Thierry pour une génération sans tabac
- Date de dépôt : 18/11/2025
- Voir le dossier (Pour une génération sans tabac)
- N° 572 - Proposition de loi de Mme Danielle Brulebois pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l'assurance affinitaire
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l'assurance affinitaire)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 25/02/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Magali Mangin, directrice comptable et financière et de la maîtrise des risques de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole, et Mme Sophie Godrie, directrice maîtrise des risques institutionnelles, M. Jacques Bouldoires, directeur général du GIE iMSA, et M. Thibault Chauvel, directeur financement et comptabilité.
- N° 2409 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- Date de dépôt : 29/01/2026
- Voir le dossier (Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse)
- Dossier législatif - Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
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