152542 résultats trouvés
- Amendement n° 19 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - Nouvelle Lecture - n° 2773
- Date de dépôt : 03/06/2026
- Amendement de M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Hetzel, M. Juvin, M. End et Mme Gruet - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 10 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - Nouvelle Lecture - n° 2915
- Date de dépôt : 11/06/2026
- Amendement de M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Hetzel, M. Juvin, M. End, Mme Gruet, Mme Corneloup, Mme Dalloz, M. Brigand, Mme Bonnivard, M. Le Fur, M. Breton, Mme Blin, Mme de Maistre, M. Portier, M. Duparay et M. Gosselin - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- N° 1970 rapport d'information - Rapport d'information de M. Maxime Laisney et M. Stéphane Piednoir sur la géoingénierie
- Date de dépôt : 16/10/2025
- Voir le dossier (La géoingénierie)
- N° 1136 - Proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé)
- N° 725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jérôme Buisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
- Date de dépôt : 18/12/2024
- Voir le dossier (Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques)
- N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine
- Date de dépôt : 14/11/2024
- Voir le dossier (Les impacts des plastiques sur la santé humaine)
- Question écrite n° 1990 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- transports ferroviaires - Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France - Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France
- Question écrite n° 1348 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 22/10/2024
- santé - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA
- Question écrite n° 5038 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- défense - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France
- Question écrite n° 1167 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 22/10/2024
- étrangers - Durée de stage pour les étudiants étrangers - Durée de stage pour les étudiants étrangers
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