111443 résultats trouvés
- Question écrite n° 12174 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 13/01/2026
- établissements de santé - Démantèlement du centre d'accueil et de crise Ginette-Amado du GHU Paris - Démantèlement du centre d'accueil et de crise Ginette-Amado du GHU Paris
- Question écrite n° 12150 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 13/01/2026
- défense - Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025 - Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025
- Question écrite n° 12223 de M. Andy Kerbrat
- Date de dépôt : 13/01/2026
- santé - Compensation des primes Ségur des établissements privés à but non lucratif - Compensation des primes Ségur des établissements privés à but non lucratif
- Question écrite n° 12185 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 13/01/2026
- impôts locaux - Modalités d'application de la taxe d'habitation aux résidences secondaires - Modalités d'application de la taxe d'habitation aux résidences secondaires
- Question écrite n° 12214 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 13/01/2026
- postes - Augmentation des tarifs postaux - Augmentation des tarifs postaux
- Question écrite n° 12199 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 13/01/2026
- outre-mer - Aide au mérite - Aide au mérite
- Question écrite n° 12168 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enseignement - Températures dans les établissements scolaires - Températures dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 12129 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 13/01/2026
- aide aux victimes - Lutte contre le non-recours des victimes de l'amiante - Lutte contre le non-recours des victimes de l'amiante
- Question écrite n° 12172 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enseignement supérieur - Recrudescence alarmante des actes antisémites dans les universités - Recrudescence alarmante des actes antisémites dans les universités
- Question écrite n° 12145 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 13/01/2026
- commerce et artisanat - Déploiement de formations obligatoires en socio-coiffure - Déploiement de formations obligatoires en socio-coiffure
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats