Résultats de la recherche

111443 résultats trouvés

Question écrite n° 12174 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 13/01/2026
établissements de santé - Démantèlement du centre d'accueil et de crise Ginette-Amado du GHU Paris - Démantèlement du centre d'accueil et de crise Ginette-Amado du GHU Paris
Question écrite n° 12150 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 13/01/2026
défense - Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025 - Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025
Question écrite n° 12223 de M. Andy Kerbrat
Date de dépôt : 13/01/2026
santé - Compensation des primes Ségur des établissements privés à but non lucratif - Compensation des primes Ségur des établissements privés à but non lucratif
Question écrite n° 12185 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 13/01/2026
impôts locaux - Modalités d'application de la taxe d'habitation aux résidences secondaires - Modalités d'application de la taxe d'habitation aux résidences secondaires
Question écrite n° 12214 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 13/01/2026
postes - Augmentation des tarifs postaux - Augmentation des tarifs postaux
Question écrite n° 12199 de Mme Nicole Sanquer
Date de dépôt : 13/01/2026
outre-mer - Aide au mérite - Aide au mérite
Question écrite n° 12168 de M. Emmanuel Duplessy
Date de dépôt : 13/01/2026
enseignement - Températures dans les établissements scolaires - Températures dans les établissements scolaires
Question écrite n° 12129 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 13/01/2026
aide aux victimes - Lutte contre le non-recours des victimes de l'amiante - Lutte contre le non-recours des victimes de l'amiante
Question écrite n° 12172 de Mme Yaël Ménaché
Date de dépôt : 13/01/2026
enseignement supérieur - Recrudescence alarmante des actes antisémites dans les universités - Recrudescence alarmante des actes antisémites dans les universités
Question écrite n° 12145 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 13/01/2026
commerce et artisanat - Déploiement de formations obligatoires en socio-coiffure - Déploiement de formations obligatoires en socio-coiffure