Résultats de la recherche - Assemblée nationale

117091 résultats trouvés

Question écrite n° 12809 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 10/02/2026; outre-mer - Risques de pression migratoire en Guadeloupe et en Martinique - Risques de pression migratoire en Guadeloupe et en Martinique
Question orale sans débat n° 617 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 10/02/2026; environnement - Extension du périmètre de classement du Mont Gerbier de Jonc - Extension du périmètre de classement du Mont Gerbier de Jonc
Question écrite n° 12844 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 10/02/2026; retraites : généralités - Pérennité des pensions de réversion - Pérennité des pensions de réversion
Question écrite n° 12825 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 10/02/2026; politique extérieure - Dépendance matérielle à la Chine - Contexte Groenland - Dépendance matérielle à la Chine - Contexte Groenland
Question écrite n° 12750 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 10/02/2026; établissements de santé - Difficultés rencontrées par les établissements publics de santé - Difficultés rencontrées par les établissements publics de santé
Question écrite n° 12802 de M. Raphaël Arnault: Date de dépôt : 10/02/2026; ordre public - Violences du groupuscule d'extrême droite « La Cocarde » dans plusieurs facultés - Violences du groupuscule d'extrême droite « La Cocarde » dans plusieurs facultés
Amendement n° 32 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398: Date de dépôt : 10/02/2026; Amendement de M. Courbon, M. Belhaddad, M. Emmanuel Grégoire, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, M. Proença, Mme Rouaux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Question écrite n° 12862 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 10/02/2026; télécommunications - Clarification des règles applicables au raccordement à la fibre optique - Clarification des règles applicables au raccordement à la fibre optique
Question écrite n° 12860 de M. Julien Brugerolles: Date de dépôt : 10/02/2026; taxe sur la valeur ajoutée - Régime de TVA applicable aux vols touristiques en montgolfière - Régime de TVA applicable aux vols touristiques en montgolfière
Question écrite n° 12849 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 10/02/2026; santé - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement ! - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement !

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