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- Question écrite n° 12121 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 13/01/2026
- accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation des cancers rares dûs à l'exposition professionnelle à l'amiante - Indemnisation des cancers rares dûs à l'exposition professionnelle à l'amiante
- Question écrite n° 12151 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 13/01/2026
- défense - Modernisation des forces blindées européennes : enjeux et perspectives - Modernisation des forces blindées européennes : enjeux et perspectives
- Question écrite n° 12166 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enseignement - Situation du CAPES d'Occitan-langue d'oc - Situation du CAPES d'Occitan-langue d'oc
- Question écrite n° 12198 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 13/01/2026
- outre-mer - Aide au fret en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie - Aide au fret en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 12173 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enseignements artistiques - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA) - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA)
- Question écrite n° 12227 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 13/01/2026
- sécurité des biens et des personnes - Crimes et délits commis par des individus sous la procédure d'OQTF - Crimes et délits commis par des individus sous la procédure d'OQTF
- Question écrite n° 12165 de M. Michel Herbillon
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enseignement - Réduction du poids des cartables scolaires - Réduction du poids des cartables scolaires
- Question écrite n° 12208 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 13/01/2026
- police - Port du RIO et moyens employés dans les opérations maintien de l'ordre - Port du RIO et moyens employés dans les opérations maintien de l'ordre
- Question écrite n° 12125 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 13/01/2026
- agriculture - Soutien aux agriculteurs - mobilisation nationale - Soutien aux agriculteurs - mobilisation nationale
- Question écrite n° 12192 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 13/01/2026
- maladies - Lipœdème - Lipœdème
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