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Question écrite n° 11762 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 16/12/2025
ordre public - Fermeture de la Taverne de Thor - Fermeture de la Taverne de Thor
Question écrite n° 16858 de M. Antoine Valentin
Date de dépôt : 14/07/2026
défense - Antimoine : quatorze ans d'inaction face à une dépendance stratégique documentée - Antimoine : quatorze ans d'inaction face à une dépendance stratégique documentée
Question écrite n° 12912 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 17/02/2026
défense - Sécurité des radios tactiques : chaîne d'approvisionnement et cyber-sabotage - Sécurité des radios tactiques : chaîne d'approvisionnement et cyber-sabotage
N° 1970 rapport d'information - Rapport d'information de M. Maxime Laisney et M. Stéphane Piednoir sur la géoingénierie
Date de dépôt : 16/10/2025
Voir le dossier (La géoingénierie)
N° 1136 - Proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
Date de dépôt : 18/03/2025
Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé)
N° 3314 - Proposition de loi de Mme Constance de Pélichy visant à autoriser le diagnostic préimplantatoire des aneuploïdies au bénéfice des couples, et des femmes engagées dans une démarche d'assistance médicale à la procréation
Date de dépôt : 13/10/2026
Voir le dossier (Autoriser le diagnostic préimplantatoire des aneuploïdies au bénéfice des couples, et des femmes engagées dans une démarche d'assistance médicale à la procréation)
N° 725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jérôme Buisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
Date de dépôt : 18/12/2024
Voir le dossier (Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques)
N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine
Date de dépôt : 14/11/2024
Voir le dossier (Les impacts des plastiques sur la santé humaine)
Question écrite n° 3267 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 21/01/2025
enfants - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises
Question écrite n° 10787 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 04/11/2025
télécommunications - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français