Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11181 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 25/11/2025; numérique - Risque pour la souveraineté française concernant le cloud européen - Risque pour la souveraineté française concernant le cloud européen
Question écrite n° 5787 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 08/04/2025; outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer
Question écrite n° 10045 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 07/10/2025; commerce et artisanat - Régulation du métier de tatoueur - Régulation du métier de tatoueur
Question écrite n° 9770 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 23/09/2025; agriculture - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole
Question écrite n° 10432 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 21/10/2025; politique extérieure - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA
Question écrite n° 5593 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 01/04/2025; maladies - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1 - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1
Question écrite n° 7399 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 10/06/2025; nuisances - Exposition au bruit - Exposition au bruit
Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 25/04/2024; Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle: Date de dépôt : 29/11/2024; Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
N° 2074 rapport - Rapport de M. David Ros établi au nom de l'office, sur la science dans la mêlée pour une nation sportive: Date de dépôt : 13/11/2025; Voir le dossier (La science dans la mêlée pour une nation sportive)