134343 résultats trouvés
- Amendement n° 3 - GARANTIR LE DROIT D’ACCÈS AUX ORIGINES PERSONNELLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2757
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Fait - Article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir le droit d’accès aux origines personnelles)
- Amendement n° 10 - GARANTIR LE DROIT D’ACCÈS AUX ORIGINES PERSONNELLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2757
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Bannier - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir le droit d’accès aux origines personnelles)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 mai 2026
- Date de séance : 06/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mai 2026
- Date de séance : 06/05/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Restitution de biens culturels
- 3. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/05/2026
- Échanges de vues avec les présidents des groupes d'amitié à l'égard d'un certain nombre d'États africains sur les attentes concernant le sommet Afrique-France - Africa Forward des 11 et 12 mai 2026 à Nairobi.
- Amendement n° 106 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Amendement de Mme Battistel, M. Fégné, M. Echaniz, Mme Allemand, Mme Pantel, Mme Rossi, M. Delautrette, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Dufau, M. Barusseau, M. Eskenazi et M. Roussel - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
- N° 2754 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée, par le Sénat, visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap (n°2538).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps)
- Amendement n° 1111 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Amendement de M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur - Après l'article 12 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Amendement n° 50 - GARANTIR L’INFORMATION ET LA PROTECTION EFFECTIVE DES VICTIMES DE VIOLENCES SEXUELLES LORS DE LA LIBÉRATION DE LEUR AGRESSEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1793
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Amendement de Mme Thiébault-Martinez et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur)
- Amendement n° 1110 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Amendement de M. Dive, rapporteur, M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur et M. Travert - Article 15 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats