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- Question écrite n° 11743 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 16/12/2025
- industrie - Projet d'arrêté sur le textile - Projet d'arrêté sur le textile
- Question écrite n° 11760 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 16/12/2025
- numérique - Utilisation de l'ENT et place du numérique dans les établissements scolaires - Utilisation de l'ENT et place du numérique dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 11730 de M. François Gernigon
- Date de dépôt : 16/12/2025
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- Question écrite n° 11842 de M. Xavier Roseren
- Date de dépôt : 16/12/2025
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- Date de dépôt : 16/12/2025
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- Question écrite n° 11755 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 16/12/2025
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- Question écrite n° 11764 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 16/12/2025
- outre-mer - Application du MACF/CBAM et ses effets sur les régions ultrapériphériques - Application du MACF/CBAM et ses effets sur les régions ultrapériphériques
- Question écrite n° 11652 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 16/12/2025
- assurance maladie maternité - Reconnaissance du covid long comme pathologie invalidante - Reconnaissance du covid long comme pathologie invalidante
- Question écrite n° 11661 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 16/12/2025
- collectivités territoriales - Attribution des crédits d'accompagnement de la gouvernance de la petite enfance - Attribution des crédits d'accompagnement de la gouvernance de la petite enfance
- Question écrite n° 11618 de M. Nicolas Bonnet
- Date de dépôt : 16/12/2025
- accidents du travail et maladies professionnelles - Rupture d'équité entre les salariés et les fonctionnaires exposés à l'amiante - Rupture d'équité entre les salariés et les fonctionnaires exposés à l'amiante
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