Résultats de la recherche

121914 résultats trouvés

Amendement n° 124 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2405: Date de dépôt : 31/01/2026; Amendement de Mme Battistel et M. Bolo - Article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 24 - PROTÉGER L'EAU POTABLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2308: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Bouquin, M. Blairy, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, M. Humbert, Mme Lechanteux, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, Mme Ménaché, M. Meurin, Mme Roullaud et Mme Sabatini - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l'eau potable)
Amendement n° 35 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Frappé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 31 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Frappé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - TITRE - Rejeté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 40 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Pannier-Runacher - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 3 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395: Date de dépôt : 03/02/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 35 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Amendement n° 1 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395: Date de dépôt : 03/02/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 32 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Amendement n° 2 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395: Date de dépôt : 03/02/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 9 BIS - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Amendement n° 4 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395: Date de dépôt : 03/02/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 31 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Question écrite n° 11299 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 02/12/2025; énergie et carburants - Entrave aux inspections et responsabilité d'EDF - Entrave aux inspections et responsabilité d'EDF