Charles Sancy
1758 - 1831
- Informations générales
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- Né le 3 juin 1758 à Chalon-sur-Saône ( - Généralité de Bourgogne - France)
- Décédé le 15 mars 1831 à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire - France)
Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés
- Régime politique
- Révolution
- Législature
- Assemblée nationale constituante
- Mandat
- Du 31 octobre 1789 au 30 septembre 1791
- Baillage
- Chalon-sur-Saône (Type : Bailliage)
- Groupe
- Tiers-Etat
Biographies
Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)
Député en 1789, né à Chalon-sur-Saône (Généralité de Bourgogne, France) le 3 juin 1758, mort à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) le 15 mars 1831, il fut, avant la Révolution, avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.
Elu, le 5 avril 1789, député suppléant du tiers aux Etats généraux par ce bailliage, il fut admis à siéger le 31 octobre 1789, en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fit une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combattit le système d'un seul tribunal criminel par département, et refusa de signer la pétition à propos du 20 juin.
Après la session, il devint membre au directoire du département (1795), maire de Chalon (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).
Chevalier de la Légion d'honneur, du 30 avril 1821.
Date de mise à jour: janvier 2019