Charles, Jean, Louis Des Fossés

- 1794

Informations générales
  • Décédé le 26 juillet 1794 à Paris (Paris - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Assemblée nationale constituante
Mandat
Du 22 mars 1789 au 23 décembre 1790
Baillage
Laon - Soissons - Vermandois (Type : Bailliage)
Groupe
Noblesse

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député en 1789, né dans le département de l'Aisne en 1737, exécuté à Paris le 26 juillet 1794, il avait été lieutenant de carabiniers, et habitait Compiègne, lorsqu'il fut élu, le 22 mars 1789, député de la noblesse aux Etats-Généraux par le bailliage de Vermandois. Il siégea dans la minorité et donna sa démission le 17 décembre 1790.

Son nom ne figure au Moniteur qu'à l'occasion de sa condamnation à mort prononcée le 8 thermidor an II; sa femme Marguerite Scheffer, fut condamnée à mort le même jour, la veille de la chute de Robespierre.