Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Santé
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Aide publique au développement
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Prélèvement européen
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Première partie (avis)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Tourisme
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Postes
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Égalité des territoires et logement : Logement
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Politique des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Enseignement scolaire
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sport, jeunesse et vie associative
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n°2910). (M. Yves Blein)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183). (M. Kader Arif)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183). (Mme Valérie Corre)
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790). (M. Henri Jibrayel)
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Patrick Bloche et Mme Corinne Erhel et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (2822). (Mme Corinne Erhel)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779). (M. Gwenegan Bui)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779). (M. Jean Launay)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779). (M. Hugues Fourage)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739). (M. Dominique Lefebvre)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739). (M. Jean-Patrick Gille)
Avis de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n°2652 rectifié). (Mme Marie-Anne Chapdelaine)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n°2669). (M. Philippe Nauche)
Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578). (M. Serge Bardy)
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578). (Mme Annick Le Loch)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (M. Stéphane Travert)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (M. Florent Boudié)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (M. Germinal Peiro)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (Mme Christine Pires Beaune)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (Mme Monique Iborra)
Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n°2065). (Mme Suzanne Tallard)
Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable (2293). (Mme Sabine Buis)
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable (2293). (M. Philippe Kemel)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile (n°2182). (M. Jean-Louis Touraine)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile (n°2182). (Mme Chantal Guittet)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). (M. Dominique Lefebvre)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'Intérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Immigration, asile et intégration : Asile
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Administration pénitentiaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Justice administrative et judiciaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer : Départements d'Outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Transition écologique
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports aériens
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Affaires maritimes
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Politique des territoires
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Égalité des territoires et logement : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Santé
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Aide publique au développement
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Prélèvement européen
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Pêche
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Postes
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Politique des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Égalité des territoires et logement : Logement
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Enseignement scolaire
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sport, jeunesse et vie associative
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (n°2179). (M. Yann Galut)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994). (Mme Fanny Dombre Coste)
Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (2055 rectifié). (Mme Geneviève Gaillard)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n°2100). (M. Florent Boudié)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880). (M. Arnaud Leroy)