Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Administration générale et territoriale de l'Etat : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Justice : Protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Immigration, asile et intégration : Asile
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Justice : Administration pénitentiaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Justice : Justice administrative et judiciaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Outre-mer : Départements d'outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Outre-mer : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et terres australes et antarctiques françaises
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Sécurité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Sécurité civile
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235).
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Paysage, eau et biodiversité
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Transition écologique
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Transports : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Transports : Transports aériens
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Transports : Affaires maritimes
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Politique des territoires
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235).
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - "Défense" Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense : Equipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Sécurité : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235).
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Egalité des territoires, logement et ville : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Santé
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235).
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Action extérieure de l'Etat : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Action extérieure de l'Etat : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Aide publique au développement
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Défense
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Prélèvement européen
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235).
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Pêche
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Ecologie, développement et aménagement durables : Energie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Communications électroniques
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Tourisme
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Consommation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Economie : Postes
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Egalité des territoires, logement et ville : Ville
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Egalité des territoires, logement et ville : Logement
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche industrielle
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Economie sociale et solidaire
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235).
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Action extérieure de l'Etat : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Culture : Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Enseignement scolaire
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative
Avis de la commission des lois sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n°233). (M. Bernard Lesterlin)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n°195). (M. Alexis Bachelay)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d'avenir (n°146). (Mme Françoise Dumas)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan (n°101). (M. Philippe Folliot)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel (n°82). (Mme Barbara Romagnan)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°71). (Mme Martine Faure)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°71). (M. Denys Robiliard)