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RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la ConfÉrence des PrÉsidents
du MARDI 14 mai 2019
Ø Ordre du jour de la semaine du 3 juin 2019 (semaine du Gouvernement) :
- lundi 3 juin (après-midi et soir) :
· projet de loi d’orientation des mobilités.
- mardi 4 juin (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
· explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale ;
· suite de l’ordre du jour de la veille.
- mercredi 5 juin (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
· suite de l’ordre du jour de la veille.
- jeudi 6 juin (matin, après-midi et soir) :
· suite de l’ordre du jour de la veille.
- vendredi 7 juin (matin, après-midi et soir) :
· suite de l’ordre du jour de la veille.
Ø Votes solennels : la Conférence des présidents a décidé que, sur certains textes, les explications de vote pourront avoir lieu à l’issue de l’examen des articles, seul le vote sur l’ensemble du texte étant reporté à une date ultérieure. Les délégations de vote seront admises selon les mêmes règles que celles qui prévalent aujourd’hui pour les votes solennels. Cette procédure sera expérimentée le mardi 21 mai, après les questions au Gouvernement, à l’occasion du vote, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires.
Ø Organisation de la discussion des textes inscrits à l’ordre du jour : projet de loi d’orientation des mobilités : En application de l’article 49, alinéa 10, du Règlement, le Président du groupe Les Républicains a demandé que la durée de la discussion, en temps législatif programmé, soit de 50 heures (LaREM : 11h40’ ; LR : 11h50’ ; MODEM : 3h55’ ; SOC : 5h25’ ; UDI-AGIR : 5h25’ ; FI : 4h25’ ; GDR : 4h20’ ; LT : 3h00’ ; NI : 1h00’)
Ø Prochaine Conférence des présidents : mardi 21 mai 2019, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 14 MAi 2019
-----
Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Marc LE FUR
M. Sylvain WASERMAN
M. Hugues RENSON
Mme Carole BUREAU-BONNARD
M. Francis VERCAMER
Vice-Présidents
M. Gilles LE GENDRE
Mme Annie GENEVARD, représentant M. Christian JACOB
Mme Valérie RABAULT
M. Olivier BECHT, représentant M. Jean‑Christophe LAGARDE
M. Adrien QUATENNENS, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
M. Philippe VIGIER
Présidents de groupe
M. Roland LESCURE
Mme Brigitte BOURGUIGNON
Mme Barbara POMPILI
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
M. Marc FESNEAU Ministre chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
M. Éric WOERTH Président de commission permanente
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes
RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
du MARDI 14 mai 2019
- Ordre du jour de la semaine du 3 juin 2019 (semaine du Gouvernement) :
- lundi 3 juin (après-midi et soir) :
- projet de loi d’orientation des mobilités.
- mardi 4 juin (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale ;
- suite de l’ordre du jour de la veille.
- mercredi 5 juin (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- suite de l’ordre du jour de la veille.
- jeudi 6 juin (matin, après-midi et soir) :
- suite de l’ordre du jour de la veille.
- vendredi 7 juin (matin, après-midi et soir) :
- suite de l’ordre du jour de la veille.
- Votes solennels : la Conférence des présidents a décidé que, sur certains textes, les explications de vote pourront avoir lieu à l’issue de l’examen des articles, seul le vote sur l’ensemble du texte étant reporté à une date ultérieure. Les délégations de vote seront admises selon les mêmes règles que celles qui prévalent aujourd’hui pour les votes solennels. Cette procédure sera expérimentée le mardi 21 mai, après les questions au Gouvernement, à l’occasion du vote, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires.
- Organisation de la discussion des textes inscrits à l’ordre du jour : projet de loi d’orientation des mobilités : En application de l’article 49, alinéa 10, du Règlement, le Président du groupe Les Républicains a demandé que la durée de la discussion, en temps législatif programmé, soit de 50 heures (LaREM : 11h40’ ; LR : 11h50’ ; MODEM : 3h55’ ; SOC : 5h25’ ; UDI-AGIR : 5h25’ ; FI : 4h25’ ; GDR : 4h20’ ; LT : 3h00’ ; NI : 1h00’)
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 21 mai 2019, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 14 MAi 2019
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Marc LE FUR
M. Sylvain WASERMAN
M. Hugues RENSON
Mme Carole BUREAU-BONNARD
M. Francis VERCAMER
Vice-Présidents
M. Gilles LE GENDRE
Mme Annie GENEVARD, représentant M. Christian JACOB
Mme Valérie RABAULT
M. Olivier BECHT, représentant M. Jean‑Christophe LAGARDE
M. Adrien QUATENNENS, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
M. Philippe VIGIER
Présidents de groupe
M. Roland LESCURE
Mme Brigitte BOURGUIGNON
Mme Barbara POMPILI
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
M. Marc FESNEAU Ministre chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
M. Éric WOERTH Président de commission permanente
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes