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RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du MARDI 15 mai 2018
- Modifications de l’ordre du jour des semaines des 21 et 28 mai(semaines du Gouvernement) :
– Jeudi 24 mai (matin, après-midi et soir) :
- Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (en procédure d’examen simplifiée) ;
- Projet de loi autorisant l’adhésion au protocole contre la fabrication et le trafic illicites d’armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adopté à New York le 31 mai 2001 (en procédure d’examen simplifiée) ;
- Projet de loi autorisant la ratification de l’accord instituant la Fondation internationale UE-ALC (en procédure d’examen simplifiée) ;
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
– Lundi 28 mai (après-midi, à 16 heures, et soir) :
- Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable.
– Mardi 29 mai (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
– Mercredi 30 mai (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- Projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique.
– Jeudi 31 mai (matin, après-midi et soir) :
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
– Vendredi 1er juin (matin, après-midi et soir) :
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
- Ordre du jour de la semaine du 4 juin (semaine de l’Assemblée) :
– Lundi 4 juin (après-midi, à 16 heures, et soir) :
- Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique.
– Mardi 5 juin :
- Matin :
- Questions orales sans débat.
- Après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir :
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
– Mercredi 6 juin (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
– Jeudi 7 juin (matin, après-midi et soir) :
- Proposition de loi relative à l’interdiction du téléphone portable dans les écoles et les collèges ;
- Propositions de loi ordinaire et organique relatives à la lutte contre les fausses informations ;
- Proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.
- Prochaine Conférence des présidents : mercredi 16 mai 2018, à 14h30.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 15 MAI 2018
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Présidence de M. François de RUGY
Présents :
Mme Carole BUREAU‑BONNARD
M. Sylvain WASERMAN
M. Marc LE FUR
Mme Annie GENEVARD
M. Yves JÉGO
Vice-Présidents
M. Richard FERRAND
M. Christian JACOB
M. Marc FESNEAU
M. Jean‑Christophe LAGARDE, représentant M. Franck RIESTER
Mme Valérie RABAULT
M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
Mme Sophie BEAUDOUIN‑HUBIERE, représentant M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
Mme Brigitte BOURGUIGNON
Mme Barbara POMPILI
M. Éric WOERTH
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission
des affaires européennes
M. Christophe CASTANER Secrétaire d’État chargé des relations
avec le Parlement
Excusés :
M. Hugues RENSON Vice-Président
M. Bruno STUDER
M. Jean‑Jacques BRIDEY
Présidents de commission permanente
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances