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PARIS, le 2 octobre 2018
RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du mardi 2 octobre 2018
- Ordre du jour des semaines des 15 et 22 octobre 2018 (semaines du Gouvernement) :
- Lundi 15 (après-midi, à 16 heures, et soir), mardi 16 et mercredi 17 (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir), jeudi 18 et vendredi 19 octobre (matin, après-midi et soir) : projet de loi de finances pour 2019 (première partie).
- Lundi 22 octobre (après-midi, à 16 heures, et soir) :
- Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne ;
- Suite du projet de loi de finances pour 2019 (première partie).
- Mardi 23 (après-midi, après les questions au Gouvernement et le vote solennel sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2019, et soir), mercredi 24 (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir), jeudi 25 et vendredi 26 octobre (matin, après-midi et soir) : projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019.
- Scrutins publics : la Conférence des Présidents a étendu la règle, fixée le 26 juin 2018 et confirmée le 31 juillet 2018, selon laquelle les demandes de scrutin public sur un amendement doivent être formulées au plus tard à la fin de la présentation de cet amendement par son auteur, à l’ensemble des auteurs d’une demande de scrutin public (groupes politiques, commission saisie au fond, Gouvernement, président de séance).
- Prochaine Conférence des Présidents : mardi 9 octobre 2018, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 2 OCTOBRE 2018
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Marc LE FUR
M. Sylvain WASERMAN
M. Hugues RENSON
Mme Carole BUREAU‑BONNARD
Vice-Présidents
M. Gilles LE GENDRE
M. Christian JACOB
M. Marc FESNEAU
M. Franck RIESTER
M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
M. Jean‑Jacques BRIDEY
Mme Barbara POMPILI
M. Éric WOERTH
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes
M. Christophe CASTANER Secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
M. Maurice LEROY Vice-Président
Mme Brigitte BOURGUIGNON Présidente de commission permanente