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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 22 octobre 2019
RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 22 OCTOBRE 2019
- Ordre du jour de la semaine du 11 novembre 2019 (semaine du Gouvernement) :
- mardi 12 novembre (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) : suite du projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) ;
- mercredi 13 novembre (après-midi et soir) : projet de loi de finances rectificative pour 2019 ;
- jeudi 14 novembre (matin, après-midi et soir) et vendredi 15 novembre (matin, après-midi et soir) : suite du projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie).
- Organisation de la discussion des textes : la discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour 2019 sera organisée sur la base de 5 minutes par groupe et 5 minutes pour un député non inscrit.
- Questions orales sans débat : la Conférence a arrêté la répartition et le calendrier des séances de questions orales sans débat pour la session 2019-2020. Une note sera transmise par la division des questions et des scrutins aux groupes et aux non inscrits.
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 29 octobre 2019, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 22 OCTOBRE 2019
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Hugues RENSON
Mme Laetitia SAINT‑PAUL
M. Sylvain WASERMAN
M. Marc LE FUR
M. David HABIB
Vice-Présidents
M. Gilles LE GENDRE
M. Christian JACOB
M. Patrick MIGNOLA
Mme Valérie RABAULT
Mme Sophie AUCONIE, représentant M. Jean‑Christophe LAGARDE
Mme Mathilde PANOT, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Mickaël NOGAL, représentant M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
M. Julien BOROWCZYK, représentant Mme Brigitte BOURGUIGNON
Mme Françoise DUMAS
Mme Barbara POMPILI
Présidents de commission permanente
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes
M. Marc FESNEAU Ministre chargé des relations avec le Parlement
Excusée :
Mme Yaël BRAUN-PIVET Présidente de commission permanente