Réunion du mardi 25 février 2020

•  Modification de l’ordre du jour de la semaine du 24 février 2020 (semaine du Gouvernement) :

–      samedi 29 février (matin, après-midi et soir) :

• suite du projet de loi instituant un système universel de retraite ;
• suite du projet de loi organique relatif au système universel de retraite.

–      dimanche 1^er mars (matin, après-midi et soir) :

• suite de l’ordre du jour de la veille.

• Ordre du jour de la semaine du 23 mars 2020 (semaine de contrôle) :

–      lundi 23 mars :

• après-midi [18 heures] :
  • débat sur la dissuasion nucléaire (à la demande du groupe FI).
    • première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe FI ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
    • seconde phase : questions-réponses (LaREM et LR : 2 questions ; autres groupes et NI : 1 question).
    • soir :
  • débat en salle Lamartine sur le thème : « quelle réponse à la crise de l’hôpital public ? » (à la demande du groupe GDR)
    • première phase : table-ronde avec des personnalités extérieures invitées par le groupe GDR ;
    • seconde phase : intervention du Gouvernement ; questions des députés.

–      mardi 24 mars :

• matin :
  • questions orales sans débat.
  • après-midi, après les questions au Gouvernement :
    • débat sur la stratégie française de protection de la biodiversité et de lutte contre l’artificialisation des sols (à la demande du groupe LaREM).
    • première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe LaREM ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
    • seconde phase : questions-réponses (LaREM et LR : 2 questions ; autres groupes et NI : 1 question).
    • soir :
    • oquestions sur la politique du Gouvernement en matière de handicap (à la demande du groupe LR).
    • LaREM : 5 questions ; LR : 6 questions ; MODEM : 3 questions ; SOC, UDI-Agir, LT, FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question.

–      mercredi 25 mars :

• après-midi :
  • questions sur le rôle et les priorités de la France dans le projet de pacte vert européen (à la demande du groupe MODEM) ;
    • LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; MODEM : 5 questions ; SOC, UDI-Agir, LT, FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question.
  • débat sur la pénurie de médicaments en France (à la demande du groupe SOC) ;
    • première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe SOC ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
    • seconde phase : questions-réponses (LaREM et LR : 2 questions ; autres groupes et NI : 1 question).
  • questions sur le thème : « mieux prévenir et mieux indemniser contre les catastrophes naturelles » (à la demande du groupe UDI-Agir).
    • LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; MODEM : 3 questions ; SOC : 2 questions ; UDI-Agir : 4 questions ; LT, FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question.
    • soir :
    • oquestions sur la situation des migrants aux frontières (à la demande du groupe LT).
    • LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; MODEM : 3 questions ; SOC et UDI‑Agir : 2 questions chacun ; LT : 4 questions ; FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question.

• Journée internationale des droits des femmes :la séance de questions au Gouvernement du mardi 3 mars sera présidée par Mme Annie GENEVARD.

• Prochaine Conférence des présidents : mardi 3 mars 2020, à 10 heures.

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

DU MARDI 25 FÉVRIER 2020

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Présidence de M. Richard FERRAND

Présents :

Mme    Annie GENEVARD      

M.       Hugues RENSON

Mme    Laetitia SAINT‑PAUL

M.       Sylvain WASERMAN

M.       Marc LE FUR

                                                                Vice-Présidents

M.       Gilles LE GENDRE

M.       Damien ABAD

M.       Patrick MIGNOLA

M.       Boris VALLAUD, représentant Mme Valérie RABAULT

M.       Jean‑Christophe LAGARDE

M.       Bertrand PANCHER, représentant M. Philippe VIGIER

Mme    Mathilde PANOT, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON

M.       André CHASSAIGNE

                                                                Présidents de groupe

M.       Bruno STUDER

M.       Roland LESCURE

Mme    Marielle de SARNEZ

Mme    Françoise DUMAS

Mme    Barbara POMPILI

M.       Éric WOERTH

Mme    Yaël BRAUN-PIVET

                                                  Présidents de commission permanente

M.       Laurent SAINT‑MARTIN         Rapporteur général de la commission des finances

Mme    Sabine THILLAYE                 Présidente de la commission des affaires européennes

M.       Marc FESNEAU                    Ministre chargé des relations avec le Parlement

Excusé :

M.       David HABIB                            Vice-Président