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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 26 novembre 2019
RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 26 NOVEMBRE 2019
- Ordre du jour de la semaine du 16 décembre 2019 (semaine du Gouvernement) :
– lundi 16 décembre (après-midi et soir) :
- lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020.
– mardi 17 décembre (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- éventuellement, suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020.
– mercredi 18 décembre (après-midi et soir) :
- suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire.
– jeudi 19 décembre :
- matin :
- éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances pour 2020 ;
- éventuellement, lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique ;
- suite de l’ordre du jour de la veille
- après-midi et soir :
- suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire.
- Organisation de la discussion des textes : la discussion générale de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020 sera organisée sur la base de 5 minutes par groupe et 5 minutes pour un député non inscrit.
- Vote reporté : la lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020, inscrite à l’ordre du jour du lundi 2 décembre 2019, fera l’objet d’un vote reporté le mardi 3 décembre 2019, après les questions au Gouvernement.
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 3 décembre 2019, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 26 NOVEMBRE 2019
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Hugues RENSON
M. Sylvain WASERMAN
M. David HABIB
Vice-Présidents
M. Gilles LE GENDRE
M. Damien ABAD
M. Patrick MIGNOLA
Mme Valérie RABAULT
M. Jean‑Christophe LAGARDE
M. Philippe VIGIER
M. Mme Mathilde PANOT, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
Mme Brigitte BOURGUIGNON
Mme Françoise DUMAS
Mme Barbara POMPILI
M. Éric WOERTH
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
M. Marc FESNEAU Ministre chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
Mme Laetitia SAINT‑PAUL
M. Marc LE FUR
Vice-Présidents
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes