Réunion du mercredi 2 octobre 2019

PARIS, le 2 octobre 2019

RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du mercredi 2 OCTOBRE 2019

• Ordre du jour de la semaine du 30 septembre 2019 (semaine du Gouvernement) : le Gouvernement a confirmé la recevabilité de la proposition de résolution pour une amitié franco-allemande dynamique et tournée vers l’avenir, au service de l’Europe, et pour une mise en œuvre rapide et ambitieuse du Traité d’Aix-la-Chapelle, inscrite à l’ordre du jour de la première séance du jeudi 3 octobre.
• Ordre du jour de la semaine du 21 octobre 2019 (semaine du Gouvernement) :

–      lundi 21 octobre (après-midi et soir) :

• débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne ;
• suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020.

–      mardi 22 octobre (après-midi, après les questions au Gouvernement et le vote solennel sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2020, et soir) :

• projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.

–      mercredi 23 octobre (après-midi et soir) :

• suite de l’ordre du jour de la veille.

–      jeudi 24 octobre (matin, après-midi et soir) :

• suite de l’ordre du jour de la veille.

–      vendredi 25 octobre (matin, après-midi et soir) :

• suite de l’ordre du jour de la veille.
• Questions au Gouvernement : le groupe UDI, Agir et Indépendants ayant retiré sa déclaration d’appartenance à l’opposition, le nombre de questions qui lui revient est abaissé de 3,5 à 2. En conséquence, une note présentant l’ordre de passage actualisé des groupes jusqu’à la fin de la session ordinaire sera transmise par la division des questions et des scrutins aux groupes politiques et aux députés non inscrits.
• Création d’une mission d’information : la Conférence des présidents a décidé la création d’une mission d’information à la suite de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen.
• La Conférence des présidents a fixé au mardi 15 octobre 2019, après les questions au Gouvernement, la date de l’éloge funèbre de Patricia Gallerneau.
• Prochaine Conférence des présidents : mardi 8 octobre 2019, à 10 heures.

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

DU MERCREDI 2 OCTOBRE 2019

-----

Présidence de M. Richard FERRAND

Présents :

M.       Hugues RENSON

Mme    Laetitia SAINT-PAUL

M.       Marc LE FUR

M.       David HABIB

                                                                Vice-Présidents

M.       Gilles LE GENDRE

M.       Christian JACOB

M.       Patrick MIGNOLA

Mme    Valérie RABAULT

M.       Olivier BECHT, représentant M. Jean‑Christophe LAGARDE

M.       Philippe VIGIER

M.       Loïc PRUD’HOMME, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON

M.       Sébastien JUMEL, représentant M. André CHASSAIGNE

                                                                Présidents de groupe

M.       Bruno STUDER

M.       Roland LESCURE

Mme    Brigitte BOURGUIGNON

Mme    Françoise DUMAS

Mme    Barbara POMPILI

M.       Éric WOERTH

                                                                Présidents de commission permanente

M.       Olivier VÉRAN                          Rapporteur général de la commission des affaires sociales

M.       Joël GIRAUD                             Rapporteur général de la commission des finances

Mme    Sabine THILLAYE                    Présidente de la commission des affaires européennes

M.       Marc FESNEAU                        Ministre chargé des relations avec le Parlement

Excusés :

Mme    Annie GENEVARD

M.       Sylvain WASERMAN

                                                                Vice-Présidents

Mme    Yaël BRAUN-PIVET

                                                                Présidente de commission permanente