Réunion du mercredi 4 novembre 2020

Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mercredi 4 novembre 2020

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PARIS, le 4 novembre 2020

RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020

 

  • Modifications de l’ordre du jour de la semaine du 2 novembre 2020 (semaine du Gouvernement) :

–       mercredi 4 novembre :

  • soir :
    • discussion budgétaire « Outre-mer ».

–       jeudi 5 novembre :

  • matin :
    • suite de la discussion budgétaire « Outre-mer » ;
    • discussion budgétaire « Immigration, asile et intégration ». 
    • après-midi :
      • suite de la discussion budgétaire « Immigration, asile et intégration » ;
      • discussion budgétaire « Travail et emploi ».
    • soir :
      • suite de la discussion budgétaire « Travail et emploi ».

–       vendredi 6 novembre :

  • retrait de l’éventuelle lecture définitive du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire.

–       samedi 7 novembre :

  • matin :
    • discussion budgétaire « Économie ; Investissements d’avenir ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) –– Engagements financiers de l’État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce (compte spécial) ; Participations financières de l’État (compte spécial) ; Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (compte spécial) ».
    • après-midi et soir :
      • éventuellement, lecture définitive du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire ;
      • suite de l’ordre du jour du matin.

 

  • Prochaine Conférence des présidents : mardi 10 novembre 2020, à 9 h 15, en raison de la tenue anticipée du Conseil des ministres ce jour-là.

 

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020

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Présidence de M. Richard FERRAND

 

 

Présents :

Mme    Annie GENEVARD

Mme    Laetitia SAINT‑PAUL

M.       Sylvain WASERMAN

M.       Marc LE FUR

                                                                Vice-Présidents

 

M.       Christophe CASTANER

M.       Patrick MIGNOLA

Mme    Valérie RABAULT

M.       Olivier BECHT

M.       Michel ZUMKELLER, représentant M. Jean‑Christophe LAGARDE

Mme    Frédérique DUMAS, représentant M. Bertrand PANCHER

M.       Stéphane PEU, représentant M. André CHASSAIGNE

                                                                Présidents de groupe

 

M.       Bruno STUDER

Mme    Annaïg LE MEUR, représentant M. Roland LESCURE

Mme    Isabelle RAUCH, représentant Mme Marielle de SARNEZ

                                                                Présidents de commission permanente

 

M.       Laurent SAINT-MARTIN         Rapporteur général de la commission des finances

 

 

M.    Marc FESNEAU Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

                                                                et de la participation citoyenne

 

Excusés :

M.       Hugues RENSON

M.       David HABIB

                                                                Vice-Présidents