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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Eric Ciotti étaient présents.
Le Collège des Questeurs a décidé que le relevé des décisions prises lors de chacune de ses réunions serait désormais publié sur le site Internet de l’Assemblée nationale.
Les Questeurs ont autorisé le lancement d’un marché pour la réalisation d’un diagnostic de responsabilité sociétale, conformément aux orientations proposées par le Groupe de travail sur le « Développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l’Assemblée nationale », validées le 24 janvier dernier par le Bureau de l’Assemblée nationale, mais ont souhaité s’assurer de la pertinence du cahier des charges avant la publication des pièces du marché.
Le Collège des Questeurs a également autorisé le lancement d’un appel d’offres pour la maintenance des accès motorisés (portes, portillons, barrières, grilles, etc.) dans les divers bâtiments de l’Assemblée nationale. Il a décidé d’attribuer les lots 2 (Couverture) et 3 (Menuiserie Bois) du marché lancé pour l’opération de réfection des grands murs de la façade sud de la zone de l’hémicycle donnant sur la Cour d’honneur du Palais Bourbon. En revanche, il a déclaré inacceptable l’unique offre reçue pour le lot 4 (Serrurerie) et décidé de relancer ce lot par le biais d’une procédure adaptée.
Les Questeurs ont validé le bilan financier de l’opération de réfection de l’étanchéité et de réaménagement de la Cour d’honneur réalisée en 2016 et 2017.
Ils ont décidé de reconduire divers marchés (maintenance de moteurs d’impression, exploitation des installations de génie climatique, nettoyage des locaux du Palais Bourbon, maintenance des systèmes de sécurité incendie), ainsi que d’attribuer un marché subséquent sur le fondement d’un accord-cadre de tierce maintenance corrective et adaptative du système informatique de paie, de gestion des ressources humaines et de comptabilité. En outre, ils ont autorisé l’acquisition d’un progiciel de gestion comptable pour la comptabilité des restaurants.
Conformément aux orientations du Groupe de travail sur le « Développement durable », ils ont autorisé l’achat de 200 conteneurs métalliques ainsi que de poubelles en carton, pour permettre un meilleur tri sélectif des déchets.
Ils ont validé le principe d’exercices d’évacuation incendie dans les divers bâtiments de l’Assemblée nationale, y compris les jours de séance.
Le Collège des Questeurs a autorisé la publication en Intranet d’une information sur les formations proposées aux collaborateurs des députés, notamment pour rappeler le financement par Opcalia des formations des collaborateurs.
Il a décidé de reporter l’examen d’une demande d’augmentation de la contribution versée aux groupes politiques pour leur frais de secrétariat, dans l’attente de la publication des comptes 2017 des groupes.
Les Questeurs ont autorisé la prolongation de la mise à disposition du Bundestag d’une fonctionnaire de l’Assemblée nationale dans le cadre d’un échange régulier entre les deux assemblées et ont demandé des informations complémentaires sur les modalités financières de cette mise à disposition.
Prochaine réunion le 15 mars 2018