Contenu de l'article
1. Attribution et reconduction de marchés
2. Commandes
3. Subvention à l’association sportive et culturelle de l’Assemblée nationale
4. Révision de l’arrêté du Bureau du 29 novembre 2017 relatif aux frais de mandat
5. Crédit d’équipement téléphonique et informatique des députés
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Attribution et reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a attribué un accord-cadre pour la mise à la disposition des députés d’un outil de gestion de leurs frais de mandat.
Il a également attribué un marché pour l’assurance des véhicules automobiles de l’Assemblée nationale ainsi qu’un marché de travaux pour le remplacement des tuyauteries d’eau froide sanitaire
Enfin, il a autorisé la reconduction d’un accord-cadre pour des prestations audiovisuelles événementielles, la captation d’images, la vidéo-projection et la location d’écrans, ainsi que d’un marché pour la maintenance des ascenseurs et des monte-charges.
2. Commandes
Le Collège des Questeurs a autorisé la passation de commandes dans le cadre de marchés ou d’accords-cadre existants, concernant la modernisation des systèmes de sécurité incendie de deux immeubles, le renouvellement de licences pour des serveurs informatiques virtuels et l’acquisition d’équipements téléphoniques pour la mise en place d’un premier déploiement pilote de la téléphonie sur IP (TOIP).
3. Subvention à l’association sportive et culturelle de l’Assemblée nationale
Le Collège des Questeurs a autorisé le versement pour 2018 de la subvention annuelle à cette association.
4. Révision de l’arrêté du Bureau du 29 novembre 2017 relatif aux frais de mandat
Le Collège des Questeurs a procédé à un premier échange de vues sur les différents points susceptibles d’être inscrits dans le cadre de la révision annuelle de cet arrêté, compte tenu des difficultés d’interprétation soulevées par la Déontologue de l’Assemblée nationale et par les députés.
5. Crédit d’équipement téléphonique et informatique des députés
Le Collège des Questeurs a apporté des précisions à la liste des équipements remboursables sur facture dans le cadre de ce crédit et à la liste des dépenses qui ne peuvent être prises en charge.
Prochaine réunion le jeudi 18 octobre 2018