Contenu de l'article
1. Organisation du Cabinet médical
2. Attribution et reconduction de marchés
3. Convention avec l’économat des armées (EDA)
4. Médailles de la XVème Législature
5. Formations pour les députés
6. Comités de gestion des Fonds de sécurité sociale
7. Ressources humaines
8. Systèmes d’information
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Organisation du Cabinet médical
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement d’un infirmier sous contrat à durée déterminée de trois ans afin de pourvoir un poste vacant.
2. Attribution et reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a attribué un marché subséquent pour la fourniture de batteries pour des équipements de sécurité.
Il a autorisé la reconduction des accords-cadres pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’une application informatique de gestion des restaurants. Il a également autorisé la reconduction d’un marché d’abonnement aux dépêches de l’AFP et du marché pour l’entretien courant des espaces verts.
3. Convention avec l’économat des armées (EDA)
Le Collège des Questeurs a autorisé la passation d‘une convention avec la centrale d’achat l’économat des armées (EDA) pour la fourniture de plateaux-repas aux gardes républicains les samedis soirs, dimanches et autres jours de fermeture du libre-service.
4. Médailles de la XVème Législature
Le Collège des Questeurs a choisi trois dessins pour l’avers et trois dessins pour le revers de la médaille de la XVe législature, dans le cadre du concours organisé à cet effet, en vue du choix définitif qui sera effectué par le Bureau.
5. Formations pour les députés
Le Collège des Questeurs a autorisé la prise en charge d’une formation dispensée par l’ENA au profit de cinq députés et d’une formation universitaire pour un député.
6. Comités de gestion des Fonds de sécurité sociale
Le Collège des Questeurs a désigné Mme Laurianne Rossi, Questeure, pour présider le comité de gestion du Fonds de sécurité sociale des députés et anciens députés et du comité de gestion du Fonds de sécurité sociale du personnel.
7. Ressources humaines
Après avis des organisations syndicales dans le cadre d’un comité technique réuni à cet effet, le Collège des Questeurs a approuvé la modification prévue de la réglementation des concours externe et interne de rédacteur des comptes rendus.
Le Collège des Questeurs a décidé d’accorder le bénéfice d’une activité en télétravail, sans motif médical, pour une assistante de direction et de gestion, à raison d’un jour par semaine.
Il a autorisé le placement en cessation progressive d’activité d’une assistante de direction et de gestion.
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement sous contrat à durée déterminée de trois ans, renouvelable, d’un ingénieur de projet audiovisuel, pour pourvoir un poste prochainement vacant, et le recrutement pour une durée de six mois d’un assistant de direction et de gestion au service des ressources humaines.
Il a également autorisé l’accueil d’un apprenti au service des systèmes d’information pour deux ans.
Enfin le Collège des Questeurs a autorisé la prolongation jusqu’au 31 octobre 2018 des contrats de cinq bibliothécaires contractuels, dans l’attente des résultats de l’analyse qu’il a demandée sur le fonctionnement du service de la bibliothèque et des archives.
8. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’un marché en vue de la réalisation d’une étude sur la mise en œuvre de nouvelles solutions logicielles pour la production et la diffusion des rapports législatifs.
Il a également autorisé la passation d’une commande sur le fondement d’un accord-cadre pour le renouvellement des infrastructures de sauvegarde centralisée des données informatiques.
Prochaine réunion le jeudi 11 octobre 2018