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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Attribution de marchés
Le Collège des Questeurs a attribué le marché pour la réalisation d’une mission d’étude et de conseil portant sur l’évolution du statut de la Boutique de l’Assemblée.
Il a également décidé d’attribuer les trois lots de l’accord-cadre relatif au blanchissage du linge, ainsi que l’accord-cadre pour des fournitures d’archivage, d’emballage et d’expédition.
2. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a décidé de reconduire trois marchés :
- le marché pour la location‑maintenance de machines à affranchir et l’approvisionnement en papeterie,
- l’accord‑cadre pour la fourniture de périodiques et de supports documentaires,
- le marché pour le nettoyage et la désinfection des installations et équipements aérauliques.
3. Amélioration de la sûreté de l’immeuble Jacques Chaban-Delmas
Le Collège des Questeurs a retenu une orientation de principe pour la réalisation en 2020 de travaux permettant d’améliorer le niveau de sûreté des accès en rez-de-chaussée de l’ensemble immobilier.
4. Réaffectation de salles de réunion de commissions
Le Collège des Questeurs a procédé à une réaffectation du sixième bureau et en conséquence des salles de réunion attribuées aux commissions des lois, des affaires culturelles et du développement durable.
5. Dématérialisation des bulletins de paie
Le Collège des Questeurs a approuvé les projets d’arrêtés précisant les conditions de remise sous forme dématérialisée, à compter du mois de septembre 2019, des bulletins de paye aux députés, collaborateurs et personnels de l’Assemblée nationale.
6. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le placement en congé spécial de trois conseillers des services des bureaux, le placement en cessation progressive d’activité d’un ouvrier professionnel, d’un agent, d’un employé des restaurants et le bénéfice d’une retraite anticipée à deux assistantes de direction et de gestion et une agente.
Par ailleurs, il a autorisé le recrutement pour le service du Budget d’une responsable comptable sous contrat à durée déterminée de trois ans et la prolongation pour deux ans du contrat d’une assistante de direction et de gestion qui sera affectée au service des Ressources humaines.
Enfin il a autorisé l’engagement des dépenses pour l’accueil d’un apprenti au service de la communication et de l’information multimédia.
Prochaine réunion le 19 juin 2019