Contenu de l'article
1. Lancement de marchés
2. Attribution de marchés ou de commandes
3. Reconduction de marchés et d’accords-cadres
4. Consommations énergétiques de l’Assemblée nationale
5. Ressources humaines
6. Systèmes d’information
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Lancement de marchés
Le Collège des Questeurs a décidé le lancement de plusieurs marchés :
- un marché pour le remplacement d’un système de conférence sans fil à l’Hôtel de Lassay,
- un marché pour la rénovation des installations audiovisuelles de la salle Colbert au Palais‑Bourbon,
- des accords‑cadres pour la réalisation et la gravure de médailles,
- un accord‑cadre pour les fournitures d’archivage, d’emballage et d’expédition.
2. Attribution de marchés ou de commandes
Le Collège des Questeurs a décidé l’attribution de marchés ou de commandes sur des marchés existants pour :
- la remise en état de portes automatiques et de portes coupe‑feu et la constitution d’un stock de pièces détachées,
- le réaménagement d’un poste de surveillance,
- la climatisation d’un local informatique à l’Hôtel de Lassay,
- le remplacement d’un onduleur électrique pour l’éclairage de sécurité des sous-sols de la Cour d’honneur du Palais‑Bourbon.
3. Reconduction de marchés et d’accords‑cadres
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction des marchés et accords‑cadres suivants :
- prestations de déménagement,
- prestations d’économie de la construction,
- collecte et recyclage des mégots,
- maintenance de la porte en bronze de l’accueil principal du Palais‑Bourbon,
- mesure permanente de la stabilité du plafond de la bibliothèque,
- fourniture de serrures et de clefs électroniques,
- maintenance des fontaines à eau,
- travaux de génie climatique,
- fourniture de papeterie personnalisée et haut de gamme,
- maintenance du système de télédistribution,
- traitement biologique des bacs à graisses et des fosses de relevage,
- conduite et exploitation des installations de génie climatique,
- maintenance du système de télédistribution.
4. Consommations énergétiques de l’Assemblée nationale
Le Collège des Questeurs a pris acte d’un rapport sur l’évolution des consommations énergétiques dans l’ensemble des bâtiments de l’Assemblée nationale, faisant état d’une stabilité de la consommation énergétique, en dépit des épisodes de forte chaleur des deux derniers étés et d’un usage de plus en plus intensif de matériels informatiques.
5. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le renouvellement de l’autorisation de travail à temps partiel d’un agent.
Il a autorisé le renouvellement du contrat à durée déterminée d’une architecte.
Enfin, il a autorisé le recrutement d’un assistant de direction et de gestion sous contrat à durée déterminée de trois ans pour le service des Affaires internationales et de défense, ainsi que la reconduction pour un an du contrat d’une assistante de direction et de gestion au service des Ressources humaines.
6. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’un marché pour l’acquisition d’une solution de chiffrement des données traitées par la Déontologue ainsi que l’acquisition de solutions de sécurité informatique.
Il a également autorisé la passation d’un avenant pour prolonger d’un an deux lots d’un marché pour les services de téléphonie fixe, dans le contexte de la transition vers la téléphonie sur Internet (TOIP).
Prochaine réunion le 21 mars 2019