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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Projet caritatif de collecte de produits d’hygiène et de beauté
Le Collège des Questeurs a donné son accord à la réalisation d’une opération de collecte de produits d’hygiène et de beauté proposée par l’Association Féminité Sans Abri au profit des personnes en situation de précarité.
2. Lancement de marchés
Le Collège des Questeurs a décidé la résiliation pour faute du marché de mise à disposition de contenants, de collecte et de traitement des bio-déchets. Il a autorisé le lancement d’un marché intérimaire pour une durée de six mois et le lancement d’un nouveau marché pour une durée d’un an renouvelable deux fois.
Le Collège des Questeurs a autorisé la réalisation à l’été 2020, sur le fondement des accords‑cadres et marchés existants, d’une opération de remplacement de la porte vitrée coulissante de l’entrée du 126 rue de l’Université et l’adjonction d’une grille. Il a également autorisé le lancement d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise à niveau, en 2021, de la porte en bronze existante.
3. Subvention accordée à la Délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE
Au vu des comptes et des activités programmées pour la fin de l’année, le Collège des Questeurs a autorisé le versement à la Délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE du solde de la subvention annuelle pour 2019.
4. Reconduction de marché
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction de l’accord‑cadre pour le transport des membres de la Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe à Strasbourg.
5. Communication : 29ème Journée du Livre Politique
Le Collège des Questeurs a autorisé l’engagement des crédits nécessaires pour l’organisation de la 29ème Journée du Livre Politique, le samedi 28 mars 2020.
6. Subvention à la Mutuelle des Œuvres sociales du Personnel
Le Collège des Questeurs a décidé de reconduire pour 2020 le montant de la subvention versée à la Mutuelle en 2019.
7. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a accordé le bénéfice d’un placement en télétravail de deux assistantes de direction et de gestion à raison respectivement de deux jours et un jour par semaine.
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement d’un adjoint au délégué à la protection des données (DPO) sur un contrat de travail de trois ans.
8. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a décidé la création d’une nouvelle adresse électronique personnelle pour les députés.
Il a également autorisé la passation d’une commande d’une année supplémentaire de maintenance pour les serveurs utilisés pour l’encodage vidéo des travaux parlementaires, sur le fondement d’un accord‑cadre existant.
Prochaine réunion le jeudi 31 octobre 2019