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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Arbre de Noël
Le Collège des Questeurs a autorisé le versement de la subvention au Comité de l’Arbre de Noël, la Fête de l’Arbre de Noël étant prévue le samedi 14 décembre prochain.
2. Suppression des bouteilles d’eau dans les salles de réunion des commissions
Le Collège des Questeurs a décidé de mettre fin à la distribution de bouteilles d’eau plate en plastique et des bouteilles d’eau gazeuse pendant les réunions des commissions, délégations et offices. Il a autorisé l’engagement des dépenses nécessaires pour l’installation de huit fontaines raccordées au réseau d’eau.
3. Adaptation de la régie centrale de production audiovisuelle
Le Collège des Questeurs a décidé d’autoriser le lancement d’un marché et d’une opération permettant le raccordement progressif de treize salles de réunion à la régie centrale de production audiovisuelle.
4. Bilan d’une opération immobilière
Le Collège des Questeurs a validé le bilan financier de l’opération de sécurisation de l’accès des véhicules au 128 rue de l’Université, prenant acte d’une dépense moins élevée que prévue.
5. Exécution du budget de l’Assemblée nationale pour 2019
Le Collège des Questeurs a pris acte de l’exécution budgétaire au 31 octobre 2019, qui laisse augurer, à ce stade, d’un déficit d’exécution inférieur au montant initialement fixé, en dépit du rythme soutenu des dépenses d’investissement immobilier.
6. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction des onze marchés ou accords‑cadres suivants :
- Tierce maintenance applicative des applications sous SAP,
- Fourniture d’une application de gestion des réservations de salles de réunion,
- Curage, pompage et retraitement des fosses de relevage, bacs à graisse et séparateurs d’hydrocarbures,
- Fourniture de plateaux‑repas,
- Travaux sur les systèmes de sécurité incendie,
- Travaux d’entretien courant des faux-plafonds, doublage, plâtrerie et cloisons sèches,
- Sécurisation du contrôle d’accès aux bâtiments et locaux techniques sensibles,
- Maintenance des disconnecteurs et clapets anti-pollution,
- Contrôles techniques,
- Entretien des voilages et rideaux occultants,
- Support du logiciel utilisé dans le cadre de l’annuaire informatique intégré.
Le Collège des Questeurs a décidé de ne pas reconduire le marché de support pour le nodal audiovisuel.
7. Convention avec le Groupe La Poste
Le Collège des Questeurs a autorisé la signature d’une convention avec le Groupe La Poste, régissant la présence et l’activité du bureau de Poste au Palais‑Bourbon pour une durée de neuf ans.
8. Étude de l’OPECST
Le Collège des Questeurs a autorisé l’engagement des dépenses nécessaires pour la réalisation d’une étude de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la pollution plastique.
9. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement d’un assistant de direction et de gestion sous contrat à durée déterminée pour le service des Systèmes d’information.
10. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé la conclusion d’un avenant au marché subséquent d’un accord-cadre relatif à la gestion des restaurants et la commande, sur le fondement d’un accord-cadre existant, de contrôleurs d’accès au réseau.
Prochaine réunion le jeudi 5 décembre 2019