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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Présentation du projet immobilier de l’Hôtel de Broglie
Le cabinet AIA Architectes, maître d’œuvre pour le projet de rénovation de l’ensemble immobilier de Broglie, a présenté au Collège des Questeurs les grandes lignes du projet de restructuration et le coût prévisionnel des travaux.
2. Subventions au Groupe des anciens députés et à l’Association des anciennes députées
Le Collège des Questeurs a décidé le montant des subventions versées en 2019 aux deux associations.
3. Attribution des prix de thèse de l’Assemblée nationale
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’une aide financière pour la publication des thèses des deux lauréats des prix de thèse de droit parlementaire et d’histoire de l’institution parlementaire au titre de l’année 2019.
4. Attribution de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’un marché pour l’instrumentation et la surveillance de la charpente métallique de l’hémicycle, dans la perspective des travaux prévus en 2020.
Il a décidé d’attribuer un marché de programmiste pour la rénovation de l’accueil du public et l’évaluation des potentialités et des coûts prévisionnels des travaux d’aménagements réalisables à cet effet dans la zone de l’emmarchement, devant la colonnade.
Le Collège des Questeurs a également décidé d’attribuer un accord‑cadre pour l’approvisionnement en papier de l’Assemblée nationale.
5. Travaux de restauration des murs d’enceinte de l’hémicycle
Le Collège des Questeurs a autorisé l’ajustement financier de quatre lots de travaux de cette opération en cours.
6. Infogérance des fonds de sécurité sociale
Le Collège des Questeurs a autorisé la passation d’un avenant de prolongation pour maintenir la prestation actuelle au premier semestre de 2020 ; il a également autorisé l’attribution d’un marché subséquent pour assurer le transfert des données, du prestataire actuel vers le nouveau prestataire, la Mutualité Sociale Agricole (MSA) ; enfin il a autorisé la signature d’un protocole d’échange sécurisé des données.
7. Formation des collaborateurs de députés
Le Collège des Questeurs a autorisé le financement d’une formation de deux jours en novembre 2019 à l’Institut national des Hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) au profit des collaborateurs.
8. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement sur un contrat à durée déterminée pour cinq semaines d’un informaticien stagiaire au sein du service des systèmes d’information.
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement d’un chauffeur contractuel.
Le Collège des Questeurs a autorisé l’engagement des dépenses pour l’accueil d’un apprenti au service des Affaires immobilières et du Patrimoine.
9. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’un accord‑cadre négocié pour la maintenance et l’évolution du système de maintenance immobilière assistée par ordinateur (GMAO), ainsi que quatre marchés subséquents.
Enfin le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction d’accords‑cadres et de marchés pour :
- la migration technique de l’application ELOI de gestion des amendements,
- la maintenance de l’application de gestion du Kiosque à journaux de l’Assemblée,
- la fourniture de liaisons Internet asymétriques à faible débit pour des demandes ponctuelles ou événementielles.
Prochaine réunion le jeudi 11 juillet 2019