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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti participaient à la réunion.
1. Lancement de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé le lancement d’un accord‑cadre multi‑attributaires pour la réalisation de travaux de création et de rénovation de tableaux divisionnaires, ainsi que le lancement d’un accord‑cadre pour la maintenance des installations électriques haute et basse tension et des automatismes et de la gestion technique électrique.
Il a autorisé le lancement d’un marché de conception‑réalisation pour la rénovation de la porte en bronze de l’accueil du 126 rue de l’Université.
2. Budget pour 2021
Le Collège des Questeurs a procédé à un premier échange de vues sur le projet de budget de l’Assemblée nationale pour 2021.
3. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction de six marchés ou accords‑cadres concernant :
- la fourniture, la mise en service et l’exploitation de liaisons réseau informatique distant à haut et moyen débit,
- la maintenance et l’évolution du progiciel de gestion et de maintenance immobilière assistée par ordinateur,
- la location‑maintenance de machines à affranchir et l’approvisionnement en papeterie,
- la fourniture de périodiques et de supports documentaires,
- la maintenance de l’application de gestion du kiosque à journaux de l’Assemblée,
- la fourniture de liaisons internet asymétriques à faible débit, pour des demandes ponctuelles ou événementielles.
4. Application du forfait mobilités durables
Le Collège des Questeurs a examiné les conditions d’attribution de ce forfait aux collaborateurs de députés, d’une part, et aux personnels de l’Assemblée nationale, d’autre part, et fixé les principes applicables dans les deux cas. Les modalités précises du versement de ce forfait seront arrêtées ultérieurement.
5. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le lancement d’un accord‑cadre pour la formation des chauffeurs de l’Assemblée nationale.
Il a accepté la demande d’admission au bénéfice d’une retraite anticipée d’un gardien‑surveillant.
Il a autorisé la reconduction du contrat d’un informaticien chef de projet et du contrat d’une assistante de direction et de gestion, ainsi qu’une hausse de leur rémunération.
Le Collège des Questeurs a autorisé l’accueil d’un nouvel apprenti au service de Ressources humaines, ainsi que la prise en charge des coûts résiduels de formation.
Prochaine réunion le jeudi 18 juin 2020