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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Réforme des retraites
Une première analyse des dispositions des avant-projets de loi relatifs au système universel de retraite concernant les députés et les fonctionnaires parlementaires a été présentée au Collège des Questeurs.
2. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction des quatre accords‑cadres et marchés suivants :
- Travaux de maçonnerie, de pierre de taille et de carrelage,
- Maintenance des dispositifs d’alimentation d’équipements sensibles,
- Prestations de support technique pour les équipements de la régie vidéo de l’hémicycle,
- Maintenance des stores.
3. Attribution de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’un accord‑cadre pour la maintenance spécialisée des installations frigorifiques de génie climatique, ainsi que d’un accord‑cadre pour l’entretien courant des espaces verts de l’Assemblée nationale.
4. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a renouvelé l’autorisation donnée à une administratrice‑adjointe du service des Ressources humaines d’accomplir son service à temps partiel.
5. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a pris acte du bilan de l’opération, lancée en 2017, de déploiement de la téléphonie sur IP dans l’ensemble des bâtiments de l’Assemblée nationale, dans les délais prévus et pour un coût inférieur de près de 19 % à ce qui avait été initialement fixé.
Le Collège des Questeurs a autorisé le changement du nommage des adresses de messagerie des collaborateurs travaillant successivement ou concomitamment pour plusieurs députés en accolant à leur nom, lorsqu’ils le souhaitent, les initiales du nom du député.
Enfin le Collège des Questeurs a décidé d’informer de nouveau l’ensemble des députés et des experts-comptables des facilités d’enregistrement des justificatifs de frais de mandat offerts par l’application JENJI mise à leur disposition.
Prochaine réunion le 30 janvier 2020