Contenu de l'article
1. Attribution de marchés
2. Opérations immobilières
3. Questionnaire budgétaire de la commission des finances
4. Reconduction de marchés
5. Formation des députés
6. Ressources humaines
7. Systèmes d’information
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti participaient à la réunion.
1. Attribution de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution des deux lots d’un marché de nettoyage du Palais‑Bourbon et des locaux du 233 boulevard Saint‑Germain. Ce marché prévoit une clause d’insertion sociale et un plan de progrès.
2. Opérations immobilières
Le Collège des Questeurs a validé le bilan financier de deux opérations concernant d’une part la restauration des façades de la cour Sully et d’autre part la réfection de l’étanchéité de l’oriel et d’une partie des corniches de la cour intérieure du 33 rue Saint‑Dominique.
3. Questionnaire budgétaire de la commission des finances
Le Collège des Questeurs a autorisé la transmission des réponses aux questions posées par la rapporteure spéciale de la commission des finances pour les Pouvoirs publics.
4. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction de quatre marchés ou accords‑cadres :
- Fourniture, installation et maintenance de solutions pare‑feu,
- Maintenance des appareils d’inspection à rayons X,
- Fourniture et maintenance d’une solution de transcription automatique de textes,
- Mise à disposition de salles et prestations connexes pour l’organisation de concours externes par l’Assemblée nationale.
Il a décidé de ne pas reconduire l’accord-cadre pour l’approvisionnement en carburant des véhicules de l’Assemblée nationale, compte tenu de l’adhésion de l’Assemblée à un marché de la direction des Achats de l’État.
5. Formation des députés
Le Collège des Questeurs a autorisé la prise en charge totale ou partielle par l’Assemblée nationale des frais de formation de deux députés, dans le cadre des cursus proposés par HEC Paris, le Cycle des hautes études européennes ou par le Collège des hautes études de l’institut diplomatique.
6. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le renouvellement du contrat d’une assistante de direction et de gestion et la revalorisation de sa rémunération.
Le Collège des Questeurs a autorisé la disponibilité pour convenances personnelles d’une administratrice.
7. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a retenu les conclusions d’une étude sur l’évolution à moyen terme des systèmes informatiques de paie et de comptabilité.
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution de deux marchés subséquents pour l’achat d’ordinateurs portables, de moniteurs et de stations d’accueil pour les besoins des services.
Enfin, le Collège des Questeurs a autorisé, dans l’attente du lancement d’un nouveau marché, la prolongation par avenant d’un marché de maintenance et d’évolution de la chaîne intégrée de diffusion des vidéos des débats.
Prochaine réunion le 30 septembre 2020