Contenu de l'article
1. Lancement d’opérations immobilières
2. Validation d’une opération immobilière
3. Attribution des prix de thèse de l’Assemblée nationale pour 2020
4. Attribution de marché
5. Reconduction de marchés
6. Ressources humaines
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti participaient à la réunion.
1. Lancement d’opérations immobilières
Le Collège des Questeurs a autorisé, sur le fondement d’accords-cadres préexistants, le lancement d’une opération consistant à connecter au système de gestion technique des installations climatiques 85 locaux techniques répartis sur l’ensemble des bâtiments.
Il a également autorisé le lancement d’une opération de curage de l’ancien local autocom situé dans les sous‑sols du Palais‑Bourbon, sur le fondement d’accords-cadres existants et a procédé à l’attribution d’un marché pour le lot de désamiantage de cette opération. Enfin, il a autorisé le lancement d’une opération de curage de l’ensemble des installations et câblages des anciennes installations téléphoniques.
2. Validation d’une opération immobilière
Le Collège des Questeurs a validé le bilan financier de l’opération de remplacement des radiateurs de l’immeuble du 233 boulevard Saint‑Germain.
3. Attribution des prix de thèse de l’Assemblée nationale pour 2020
Le Collège des Questeurs a pris acte des résultats des prix de thèse attribués par le jury en droit parlementaire (Thèse de M. de Bujadoux intitulée « Rationalisation du parlementarisme en France XIXè – XXIè siècles ») et par le jury d’histoire de l’institution parlementaire (Thèse de Mme Boivin sur « Louis Terrenoire, un fidèle dans l’ombre du général de Gaulle 1908‑1992 »). Il a décidé d’autoriser l’attribution d’une aide aux deux lauréats en vue d’une publication de leur thèse.
4. Attribution de marché
Le Collège des Questeurs a autorisé l’attribution d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation du nouveau marché de télécommunications pour les députés de la XVIème législature.
5. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction de sept marchés ou accords‑cadres :
- Licences SAP et maintenance associée,
- Intégration, fourniture et maintenance des équipements réseau, hors matériels de commutation Ethernet,
- Nettoyage des locaux du 3 rue Aristide Briand,
- Fourniture de matériels et logiciels bureautiques, ainsi que de services connexes,
- Entretien courant des couvertures et chéneaux,
- Fourniture de mobilier de bureau,
- Fourniture, installation, intégration, maintenance et évolutions des équipements de production informatique.
6. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé la prolongation des contrats de deux serveurs contractuels à temps partiel.
Il a autorisé le détachement d’une administratrice auprès du Centre national du cinéma et de l’image animée.
Il a également autorisé le placement en congé spécial d’un directeur de service et d’un conseiller des services à compter du 1er janvier 2021.
Le Collège des Questeurs a autorisé le placement en cessation progressive d’activité de deux assistantes de direction et de gestion à compter du 1er octobre 2020 et du 1er janvier 2021.
Enfin, le Collège des Questeurs a pris acte du résultat du second concours interne d’administrateur.
Prochaine réunion le jeudi 16 juillet 2020