Contenu de l'article
1. Administration générale
2. Opérations immobilières
3. Ressources humaines
4. Systèmes d’information
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti participaient à la réunion.
1. Administration générale
Le Collège des Questeurs a attribué le marché de réalisation d’analyses de biologie médicale.
2. Opérations immobilières
Le Collège des Questeurs a autorisé le lancement d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue du choix, de la commande et de l’installation du mobilier de l’ensemble immobilier De Broglie.
Il a également autorisé l’attribution de l’accord-cadre pour la fourniture, la pose et la maintenance d’appareils d’instrumentation du plafond de la bibliothèque.
Il a ensuite autorisé la réalisation de travaux pour améliorer la ventilation des voussures de la salle des Pas-perdus, dans l’attente d’une restauration complète qui pourrait être prévue en 2023.
Il a autorisé le recrutement d’un assistant à maîtrise d’ouvrage pour l’application du décret « tertiaire » aux bâtiments de l’Assemblée, en vue de dégager des réductions très significatives de consommation d’énergie à moyen et long terme.
Il a ensuite approuvé les avis du Comité consultatif national de règlement amiable en ce qui concerne les litiges avec le maître d’œuvre et les entreprises dans l’opération de confortement de l’emmarchement et autorisé en conséquence la conclusion de protocoles d’accord transactionnels.
Il a ensuite été saisi des modalités d’application, dans l’immeuble du 101 rue de l’Université, des dispositions de la loi du 23 novembre 2018 dite « loi ELAN » concernant les modalités de régulation des équipements de chauffage et de climatisation et souhaité qu’un courrier soit adressé aux occupants précisant les obligations légales et réglementaires en la matière.
Il a enfin été informé du bon déroulement de l’opération de restauration des couvertures de l’hémicycle et de la salle des Conférences et autorisé la réalisation de quelques travaux supplémentaires, liés notamment à la restauration d’éléments abimés des verrières pour un montant représentant 0,3% du coût global de l’opération.
3. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé la disponibilité pour convenances personnelles d’une administratrice-adjointe, ainsi que le renouvellement de disponibilités pour 5 administrateurs et un administrateur-adjoint pour une année supplémentaire.
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement par contrat à durée déterminée d’un informaticien développeur contractuel au sein de la direction de la Communication et de la valorisation patrimoniale. Il a également autorisé le recrutement de deux contractuels, à durée déterminée, pour exercer les fonctions d’accueil et de protocole à l’Hôtel de la Présidence.
Il a ensuite autorisé le renouvellement pour trois ans supplémentaires d’une assistante de direction et de gestion pour la direction des Affaires européennes, internationales et de défense, ainsi que la prolongation en contrat à durée indéterminée d’un menuisier-ébéniste.
Le Collège des Questeurs a ensuite autorisé l’engagement des dépenses nécessaires pour permettre l’accueil de quatre nouveaux apprentis au sein des services administratifs et communs, en plus des douze déjà autorisés.
Enfin, le Collège des Questeurs a autorisé la réunion d’un comité technique afin de consulter les organisations syndicales sur un projet d’adaptation de la règlementation des concours permettant de mieux prendre en compte les situations de handicap.
4. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé l’engagement des dépenses nécessaires à la maintenance de la téléphonie sur le réseau informatique (TOIP), ainsi que celles concernant la maintenance des équipements réseau.
Prochaine réunion le jeudi 22 juillet 2021