Contenu de l'article
1. Lancement d’un marché d’expertise-comptable
2. Reconduction de marchés
3. Opérations immobilières
4. Logistique parlementaire
5. Ressources humaines
6. Systèmes d’information
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti participaient à la réunion.
1. Lancement d’un marché d’expertise-comptable
Le Collège des Questeurs a autorisé le lancement d’un accord-cadre d’expertise comptable des frais de mandat des députés dans la perspective de la prochaine législature.
2. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé le renouvellement des cinq marchés et accords-cadres suivants :
- Entretien courant des espaces verts ;
- Maintenance des appareils d’inspection à rayons X ;
- Hébergement et maintenance de la plateforme numérique de pétitions ;
- Gestion des archives physiques ;
- Maintenance de l’application de réservation des salles.
3. Opérations immobilières
Le Collège des Questeurs a autorisé le lancement d’une opération d’amélioration de la sûreté de la façade du Palais-Bourbon sur la rue Aristide Briand.
Il a également autorisé une opération de rénovation de la salle située sous la nef de la bibliothèque pour accueillir, à compter de la prochaine législature, le Comptoir du Numérique, qui sera notamment destiné à offrir aux députés et aux collaborateurs un support technique de proximité, du conseil et de la formation sur l’offre informatique, ainsi que la fourniture et le prêt de matériels.
Le Collège des Questeurs a également approuvé les montants définitifs, moins élevés que les devis initialement présentés, des avenants aux marchés de travaux de l’Hôtel de Broglie, rendus nécessaires par le traitement du plomb sous les parquets, ainsi que l’avenant relatif à la fourniture des fenêtres d’un bâtiment et d’un avenant en moins-value correspondant à la suppression d’un ascenseur ; il a aussi approuvé les travaux supplémentaires pour le traitement des éléments de charpente en bois, découverts après l’achèvement des travaux de curage.
Il a ensuite autorisé l’opération de rénovation des fenêtres de la façade sud en partie haute de la cour d’honneur et du portail du 126 rue de l’Université.
Puis il a validé le bilan financier des travaux de rénovation des sols et des murs de salons de l’Hôtel de la Questure, ainsi que celui de l’opération d’installation d’une tente provisoire dans le jardin de la buvette des parlementaires pendant la crise sanitaire.
4. Logistique parlementaire
Le Collège des Questeurs a autorisé la passation d’un marché de gré à gré de maintenance des équipements de cuisine pour une période de trois mois maximum, dans l’attente de l’attribution d’un nouveau marché lancé après une déclaration sans suite.
Il a autorisé les travaux rendus nécessaires, par la suppression du gaz, pour des raisons de sécurité, dans la cuisine d’un lieu de réception à l’Hôtel de la Questure.
Il a ensuite autorisé le lancement d’un accord-cadre pour la fourniture des plateaux-repas délivrés dans le cadre d’astreintes.
5. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a été informé des résultats de la concertation qui s’est tenue sur la réforme du cadre juridique relatif au télétravail et sur la réorganisation de la Direction de l’Administration générale et de la sécurité et décidé, pour ce deuxième point, de soumettre au Bureau, lors de sa prochaine réunion, le texte sur lesquels les organisations syndicales se sont prononcées.
Il a autorisé :
- le recrutement pour un contrat à durée déterminée de trois mois d’un cuisinier à la Direction de la logistique parlementaire,
- la prolongation en contrat à durée indéterminée de deux cuisiniers, d’une serveuse à la Direction de la logistique parlementaire, d’un ingénieur et d’une opératrice du son à la Direction des affaires immobilières et du patrimoine,
- la reconduction pour trois ans d’une serveuse à la Direction de la logistique parlementaire, d’une bibliothécaire à la Direction de la communication et de la valorisation patrimoniale, d’une opératrice de saisie et d’une assistante de direction et de gestion à la Direction de la gestion parlementaire et sociale.
Le Collège des Questeurs a autorisé la prolongation de la disponibilité pour convenances personnelles d’une agente et le renouvellement des temps partiels pour une assistante de direction et de gestion et une agente.
Enfin, il a pris acte des résultats du concours d’assistant de direction et de gestion, avec 8 inscrits sur la liste principale et 5 sur la liste complémentaire pour le concours externe et 4 inscrits pour le concours interne.
6. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé le remplacement de l’application Hermes par l’outil Gestour pour la gestion des billets et des droits à transports des députés.
Il a ensuite attribué l’accord-cadre pour la fourniture, l’installation et la maintenance des équipements micro-informatiques, notamment pour l’équipement des députés qui seront élus en 2022.
Enfin, il a autorisé, sur le fondement des accords-cadres existants, les investissements nécessaires aux équipements de production informatique, notamment pour la mise en œuvre de la salle informatique hébergée par la Gendarmerie nationale.
Prochaine réunion le mardi 9 novembre 2021