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17ème législature - QE 3057 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
transports ferroviaires - Aide de l'État à la réalisation du prolongement de la ligne14 à Morangis
Ministère : Transports
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3056 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
transports aériens - Nuisances engendrées par l'aéroport d'Orly
Ministère : Transports
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3055 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
transports - Renforcer les contrôles réalisés par l'UCTP aux abords de la gare TGV de Massy
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3054 Mme Christine Pirès Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
télécommunications - Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance
Ministère : Industrie et énergie
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3053 Mme Nathalie Colin-Oesterlé (Horizons & Indépendants) - Moselle
sécurité sociale - Accès aux indemnités journalières pour les personnes atteintes de mucoviscidose
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3052 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
sécurité routière - Prolifération des rodéos urbains dans les communes de taille moyenne
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3051 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
santé - Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3050 Mme Mereana Reid Arbelot (Gauche Démocrate et Républicaine) - Polynésie Française
santé - Demandes d'indemnisation des ayants droit de victimes des essais nucléaires
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3049 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
santé - Danger de la pénurie nationale de la vitamine B12
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3048 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
retraites : généralités - Divergences récurrentes entre les calculs des âges de départ à la retraite
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3047 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
professions de santé - Problématique des déserts médicaux dans la 6e circonscription de l'Essonne
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3046 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
professions de santé - Lutter contre l'uberisation des travailleurs du médico-social
Ministère : Autonomie et handicap
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3045 M. Nicolas Ray (Droite Républicaine) - Allier
professions de santé - Éligibilité aux bourses des étudiants vétérinaires scolarisés à l'étranger
Ministère : Agriculture, souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3044 Mme Élise Leboucher (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Sarthe
professions de santé - Disparition progressive de l'IFP Sorbonne Université
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3043 M. Nicolas Ray (Droite Républicaine) - Allier
professions de santé - Critères de sélection des formations du secteur sanitaire et social
Ministère : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3042 Mme Christine Pirès Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
professions de santé - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3041 M. Julien Rancoule (Rassemblement National) - Aude
Parlement - Centralisation des rapports du Gouvernement à destination du Parlement
Ministère : Relations avec le Parlement
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3040 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
logement : aides et prêts - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS
Ministère : Logement
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3039 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
logement : aides et prêts - Nécessité de supprimer la RLS pour les bailleurs sociaux
Ministère : Logement
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3038 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
laïcité - Nécessité de créer une opérationnalité des recours aux atteintes à la laïcité
Ministère : Justice
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3037 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés) - Essonne
laïcité - Absence de réunion du comité interministériel de la laïcité
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3036 Mme Nathalie Colin-Oesterlé (Horizons & Indépendants) - Moselle
impôts et taxes - Révision de la fiscalité des revenus locatifs pour les seniors en EHPAD
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3035 Mme Catherine Rimbert (Rassemblement National) - Vaucluse
immigration - Politique de délivrance des visas aux citoyens syriens
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3034 M. Julien Rancoule (Rassemblement National) - Aude
fonctionnaires et agents publics - Circulaire du 2 octobre 2018 sur la formation aux premiers secours
Ministère : Action publique, fonction publique et simplification
Publiée au JO le 07/01/2025
17ème législature - QE 3033 Mme Catherine Rimbert (Rassemblement National) - Vaucluse
fonctionnaires et agents publics - Attractivité des métiers de la fonction publique
Ministère : Action publique, fonction publique et simplification
Publiée au JO le 07/01/2025