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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 janvier 2026
- Date de séance : 08/01/2026
- 1. Face aux violences de la police et de la gendarmerie, comment faire respecter la déontologie ?
- Amendement n° 2319 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 08/01/2026
- Amendement de Mme Diop, M. Potier, M. Pribetich, M. Faure, M. David, M. Gokel, Mme Got, M. Hablot, M. Hollande, Mme Mercier, M. Philippe Brun, M. Baptiste, M. Baumel, M. Bouloux, M. Oberti, Mme Pantel, Mme Pirès Beaune, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Belhaddad, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, Mme Froger, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Houlié, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, M. Naillet, M. Pena, Mme Pic, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 janvier 2026
- Date de séance : 07/01/2026
- 1. Suites données au rapport de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance.
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 janvier 2026
- Date de séance : 07/01/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Avenir des missions locales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/01/2026
- Audition conjointe avec le groupe France-Russie de l'Assemblée nationale, à strict huis clos, de M. Nicolas de Rivière, ambassadeur de France en Russie.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/01/2026
- - Échanges avec des membres du panel d'enfants et d'adolescents ayant participé à la convention citoyenne sur les temps de l'enfant
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/01/2026
- - Nomination d'un rapporteur, en application de l'article 148 alinéa 2 du Règlement, sur les pétitions renvoyées à la commission, en vue de leur présentation ;
- - Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan.
- Amendement n° 2057 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 07/01/2026
- Amendement de M. Metzdorf - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 2172 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 07/01/2026
- Amendement de M. Juvin - Article 65 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 2076 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 07/01/2026
- Amendement de M. Barusseau - Article 34 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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