Charles Sancy

1758 - 1830

Informations générales
  • Né le 3 juin 1758 à Chalon-sur-saône (Saône-et-Loire - France)
  • Décédé le 15 mars 1830 à Chalon-sur-saône (Saône-et-Loire - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Assemblée nationale constituante
Mandat
Du 31 octobre 1789 au 30 septembre 1791
Baillage
Chalon-sur-Saône (Type : Bailliage)
Groupe
Tiers-Etat

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député en 1789, né à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) le 3 juin 1758, mort à Chalon-sur-Saône le 15 mars 1830, il fut, avant la Révolution, avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.

Elu, le 5 avril 1789, député suppléant du tiers aux Etats généraux par ce bailliage, il fut admis à siéger le 31 octobre 1789, en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fit une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combattit le système d'un seul tribunal criminel par département, et refusa de signer la pétition à propos du 20 juin.

Après la session, il devint membre au directoire du département (1795), maire de Chalon (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).

Chevalier de la Légion d'honneur.

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