Arthur Ramette

1897 - 1988

Informations générales
  • Né le 12 octobre 1897 à Caudry (Nord - France)
  • Décédé le 15 décembre 1988 à Seclin (Nord - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Troisième République - Chambre des députés
Législature
XVe législature
Mandat
Du 8 mai 1932 au 31 mai 1936
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Troisième République - Chambre des députés
Législature
XVIe législature
Mandat
Du 26 avril 1936 au 21 janvier 1940 *
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Gouvernement provisoire de la République française
Législature
Ire Assemblée nationale constituante
Mandat
Du 21 octobre 1945 au 10 juin 1946
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Gouvernement provisoire de la République française
Législature
2e Assemblée nationale constituante
Mandat
Du 2 juin 1946 au 27 novembre 1946
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Quatrième République - Assemblée nationale
Législature
Ire législature
Mandat
Du 10 novembre 1946 au 4 juillet 1951
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Quatrième République - Assemblée nationale
Législature
IIIe législature
Mandat
Du 2 janvier 1956 au 8 décembre 1958
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Cinquième République - Assemblée nationale
Législature
IIe législature
Mandat
Du 25 novembre 1962 au 2 avril 1967
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Cinquième République - Assemblée nationale
Législature
IIIe législature
Mandat
Du 12 mars 1967 au 30 mai 1968
Département
Nord
Groupe
Communiste
Régime politique
Cinquième République - Assemblée nationale
Législature
IVe législature
Mandat
Du 30 juin 1968 au 1er avril 1973
Département
Nord
Groupe
Communiste

* : Un décret de juillet 1939 a prorogé jusqu'au 31 mai 1942 le mandat des députés élus en mai 1936

Mandats au Sénat ou à la Chambre des pairs

Sénateur
du 1er janvier 1952 au 1er janvier 1956

Biographies

Né le 12 octobre 1897 à Caudry (Nord). Député du Nord de 1932 à 1940.

Issu d'une famille ouvrière, son père était « plafonneur », Arthur Ramette, son certificat d'études obtenu à l'école primaire Victor-Hugo de Caudry, entre en apprentissage dès l'âge de 12 ans comme mécanicien, en 1909. Jeune militant socialiste, sa combativité le fait désigner comme secrétaire du syndicat des métallurgistes du Cambrésis. En 1919, il adhère à la section S.F.I.O. de Caudry, puis appartient au comité de la IIIe Internationale et, lors de la scission du Congrès de Tours, entre au parti communiste en 1920. Il y est très vite chargé de responsabilités ; secrétaire de la section de Caudry de 1922 à 1924, puis du rayon de Caudry de 1924 à 1926, il devient à cette époque secrétaire de l'organisation de la région du Nord. Il conduit la liste communiste aux élections municipales complémentaires de Lens en 1928. L'activité intense qu'il déploie tant dans les milieux textiles et miniers qu'agricoles lui vaut bientôt poursuites, condamnations et même emprisonnement : 1 mois à la suite d'une manifestation du 1er mai 1929, puis une condamnation plus lourde en 1931 à 2 ans de prison et 500 F d'amende pour son action lors d'une grève des textiles de Roubaix. En cette même année 1931, il entre au Comité central du parti communiste ; il a en outre la responsabilité de la direction de la région communiste du Nord et devient membre du Bureau politique du parti.

Il s'était présenté pour la première fois aux élections législatives de 1924 dans le département du Nord, sur la liste du bloc ouvrier et paysan qui n'eut que trois élus sur 24 ; avec 64.999 suffrages sur 451.026 votants il a manqué de 30 voix seulement son élection. Il ne se représente pas en 1928, mais en 1932, alors même qu'il purge sa condamnation à 2 ans de prison, le parti pose sa candidature dans la 2e circonscription de Douai où il est élu au second tour : en tête au premier avec 8.316 voix sur 21.804 votants, il est suivi du radical indépendant Debève 6.781 voix, du radical-socialiste Lefèbvre 3.096 voix, et du socialiste S.F.I.O. Laurent 3.080 voix ; au scrutin de ballottage, il est élu par 10.717 suffrages sur 21.724 votants contre 9.951 au docteur Debève. Ce succès ne l'empêche pas d'être le candidat des communistes au renouvellement triennal du Sénat, dans le Nord en octobre de cette même année 1932. En 1936, il est réélu dès le premier tour avec 11.246 voix sur 22.142 votants, contre 7.742 au radical indépendant Dufour, le socialiste Lanselle n'ayant recueilli que 2.257 voix. Comme tous ses collègues communistes, Ramette a proposé à ses électeurs le programme du parti, commun à tous ses candidats.

Au cours de ses deux mandats, il siège à la Chambre dans les rangs, clairsemés en 1932 et plus nourris en 1936, du groupe communiste et sera pendant toute cette seconde législature secrétaire de la Chambre.

Arthur Ramette va être un député très actif : une quinzaine d'initiatives législatives, plus d'une vingtaine de rapports, dont ceux du budget du Travail de 1937 à 1939, et près de cent cinquante interventions.

Détenu en 1932 au moment de sa première élection, il devra attendre un an que la validité de celle-ci. soit prononcée, le docteur Debève, son concurrent le plus sérieux, ayant élevé une protestation assortie d'une objection de caractère juridique qui, après qu'une consultation de droit eut été demandée au ministre de la Justice, ne fut pas retenue.

Dès son premier mandat, Ramette appartient à quatre grandes commissions : mines et force motrice, législation civile et criminelle, Algérie colonies et pays de protectorat, marine militaire, ainsi qu'à la commission d'enquête sur les événements du 6 février 1934 ; en 1936, il ne siégera plus qu'à la commission des finances, dont il sera vice-président et souvent rapporteur pour avis, et à celle des mines et de la force motrice.

Ses préoccupations sont bien entendu d'ordre social et strictement dans la ligne revendicative du parti, mais le sort des mineurs et des travailleurs de la région du Nord est plus particulièrement l'objet de sa sollicitude.

Si certaines de ses propositions de loi ou de résolution furent prises en considération, seule faillit aboutir sa proposition tendant à relever les pensions des ouvriers mineurs en pratiquant une sorte d'indexation sur le salaire des mineurs en activité ; malheureusement, le texte adopté le 31 mars 1938 ne put être repris au Sénat.

Bien qu'il appartînt à cinq commissions, Arthur Ramette ne reçut, pendant la législature de 1932, la charge d'aucun rapport. Par contre, il eut à connaître de textes importants pendant la suivante, dernière de la IIIe République.

Il fut ainsi le rapporteur du budget du Travail pour les exercices 1937, 1938 et 1939 et souvent rapporteur pour avis de la commission des finances, spécialement en matière d'assurances sociales, de retraite des ouvriers mineurs et des vieux travailleurs, d'assurance vieillesse, d'assurance invalidité et plus particulièrement de l'important projet en faveur des travailleurs exclus des assurances sociales modifiant l'assurance vieillesse adopté le 14 mars 1939 et que le Sénat n'aura pas le loisir de mettre à son ordre du jour.

La défense du prolétariat, Arthur Ramette l'assume à la tribune en intervenant fréquemment dans la discussion des budgets (travail, travaux publics), mais aussi à propos du chômage, des questions salariales de toutes sortes, du marché charbonnier, des conflits du textile, des ligues « fascistes », des brutalités policières, de l'amnistie, etc.. Il aura aussi beaucoup de goût pour l'interpellation, mode d'intervention qui lui permet d'affirmer l'intérêt qu'il prend au sort des moins favorisés. La plupart de ses très nombreuses demandes d'interpellation ne furent jamais développées ; il parla cependant, entre autres, sur les grèves d'Armentières en 1933, attaqua la politique générale du gouvernement en 1933 et en 1936, et fut le porte-parole du petit groupe communiste dans l'assaut d'interpellations qu'eut à repousser le gouvernement Chautemps les 11 et 12 janvier 1934 sur l'affaire Stavisky ; le président du conseil rendit d'ailleurs hommage à cette occasion à la c mesure habituelle » de l'orateur communiste.

Septembre 1939 : la guerre éclate, précédée de quelques jours par le pacte germano-soviétique. Le 26 septembre, le parti communiste est dissous par le gouvernement français et 48 heures plus tard le groupe ouvrier et paysan, sous la présidence de Ramette, remplace le groupe communiste à la Chambre, ce qui va permettre à la justice militaire de Paris d'ouvrir une information contre ses membres pour contravention au décret de dissolution du 26 septembre.

Le 1er octobre, Ramette est signataire, avec Florimond Bonte, de la lettre adressée à Herriot, président de la Chambre, affirmant d'entrée de jeu que « la France va se trouver incessamment en présence de propositions de paix » et demandant en conséquence la convocation du Parlement. Le 4, Maurice Thorez, qui est mobilisé, déserte : Ramette est au volant de la voiture qui l'emmène en Belgique, d'où ils gagneront tous deux Moscou un peu plus tard.

Le 30 novembre 1939, l'immunité des élus communistes est levée ; leur déchéance acquise par la loi du 20 janvier 1940 est dûment constatée le 20 février par l'unanimité des 498 députés participant au scrutin.

L'instruction diligentée entre temps par les soins de la justice militaire contre les députés communistes se termine et le jugement du 4 avril 1940 condamne les contumax, dont fait partie Ramette, à 5 ans de prison ferme et à 5.000 F d'amende.


RAMETTE (Arthur, Jean, Baptiste)
Né le 12 octobre 1897 à Caudry (Nord)
Décédé le 15 décembre 1988 à Seclin (Nord)

Député du Nord de 1932 à 1940
Membre de la première et de la seconde Assemblée nationale constituante (Nord)
Député du Nord de 1946 à 1951 et de 1956 à 1958
Sénateur du Nord de 1952 à 1956

Né dans une famille de condition modeste, d’un père artisan plâtrier, spécialiste des plafonds moulurés, décédé en 1906 et d’une mère catholique non pratiquante qui doit alors reprendre le métier de dévideuse dans une usine de Caudry, la cité du tulle, Arthur Ramette obtient le certificat d’études primaires à l’école Victor-Hugo de la ville précitée. Dès l’âge de douze ans, il travaille dans le textile, puis la mécanique. Adhérent, puis secrétaire du syndicat CGT des métaux de Caudry en 1919, il s’engage, la même année, dans les jeunesses socialistes. Comme la majorité des membres de la section caudrésienne, il choisit, lors du congrès de Tours, d’adhérer à la IIIème Internationale et participe à la mise en place du Parti communiste en tant que secrétaire de la section communiste de Caudry et du comité d’arrondissement, dès 1923. Il est l’un des secrétaires fédéraux en 1926, détaché à Lens durant les années 1927-1929. Premier secrétaire du PCF pour la région Nord, dès 1929, il est simultanément le directeur de l’hebdomadaire L’Enchaîné jusqu’en 1939. Il accède au secrétariat de la fédération du Nord en 1931, et entre au comité central la même année, puis au bureau politique en 1932 et y demeure jusqu’en 1950. Il est élu député dès 1932, dans le Douaisis, et réélu en 1936. Il devient conseiller général en 1937. En 1939, après la signature du pacte germano-soviétique et l’interdiction du PC en France, il préside le groupe « ouvrier-paysan » qui rassemble les députés qui n’ont pas désavoué cet accord et, à l’automne 1939, entre dans la clandestinité, puis rejoint la Russie soviétique où il retrouve Maurice Thorez.
Revenu en France dès novembre 1944, il reprend la direction de la fédération du Nord jusqu’en 1949 et assure le contrôle politique du quotidien communiste Liberté, édité à Lille, puis en devient le directeur général jusqu’en 1956. Il siège au conseil général du Nord, de 1945 à 1955. A l’Assemblée consultative provisoire, il fait partie de la commission de l’intérieur et de la santé publique, ainsi que de celle de l’agriculture et du ravitaillement, de celle du travail et des affaires sociales. Il intervient en faveur des mariniers, prend la parole sur les problèmes de la production et du charbon.
Il est élu à la première Assemblée nationale constituante, en octobre 1945, dans la deuxième circonscription du Nord, comme tête de la liste communiste avec Eugène Doyen, son colistier instituteur, avec 113 216 suffrages. Ce résultat le place derrière la liste MRP de Maurice Schumann, forte de 186 557 voix et quatre élus, et celle du socialiste Augustin Laurent, qui a rassemblé 124 360 suffrages et obtenu trois députés. Il devient aussi secrétaire du groupe communiste dont la présidence est assurée par Jacques Duclos. Membre de la commission du règlement, de celle des finances et du contrôle budgétaire, il est élu secrétaire de l’Assemblée nationale constituante. Il dépose trois propositions de résolution et trois avis, et intervient à onze reprises en séance publique. Il prend la défense des salariés notamment mineurs et transfrontaliers, en demandant des augmentations pour les heures supplémentaires et pour les retraites (avis du 28 février 1946). Il intervient lors du débat sur la nationalisation de la Banque de France et des grandes banques, puis en tant que rapporteur du budget du ministère du travail.
A la seconde Assemblée constituante, en juin 1946, avec 109 681 voix, le résultat du PC est identique en nombre de sièges à celui de 1945, tandis que le MRP passe à 169 212 voix, que la SFIO se maintient et que l’Union des républicains du Nord (URN) obtient un siège pour Louis Christiaens avec 42 762 voix. Fidèle aux commissions du règlement et des finances, il donne l’avis de cette dernière sur des projets d’allocations aux vieux travailleurs (18 septembre 1946), de retraite des ouvriers mineurs (26 septembre 1946), de réajustement des rentes accidents du travail et des maladies professionnelles (2 octobre 1946). Il dépose une proposition de résolution sur la renaissance du port de Dunkerque (4 juillet 1946) et interpelle M. Aubry sur l’insuffisance de l’épuration dans la magistrature (6 août 1946).
En novembre 1946, avec 110 254 voix, Arthur Ramette et Eugène Doyen sont élus aux côtés de trois socialistes, trois républicains populaires et deux républicains alliés aux gaullistes. A nouveau secrétaire de l’Assemblée nationale (1949-1950), il siège dans les deux mêmes commissions, jusqu’en 1951 à la commission des Finances et, jusqu’en 1950, à celle du règlement. Son activité parlementaire est soutenue, puisqu’il dépose trois propositions de loi, quatre propositions de résolution, dix rapports et dix avis. Parmi ces derniers, il s’intéresse aux projets liés à la reconduction de l’allocation temporaire des vieux travailleurs et des économiquement faibles (rapport du 21 juin 1947), mais aussi sur le contrôle de la Cour des comptes (amendement du 31 décembre 1948), sur la sécurité sociale, notamment en qualité de rapporteur du projet de loi relatif au contrôle des organismes de la sécurité sociale (13 juillet 1949), sur les allocations chômage. Il est, à ce titre, rapporteur pour avis d’une proposition de loi reconduisant l’allocation temporaire aux économiquement faibles, le 14 décembre 1949. Il intervient souvent sur des questions budgétaires relatives à la production industrielle, à l’éducation, aux travaux publics et transports, au travail et à la sécurité sociale notamment dans les mines, mais aussi sur les questions électorales, à l’instar des élections municipales en août 1947. Ses prises de parole sont multiples. Il intervient centre-sept fois en séance. En novembre et décembre 1947, il s’exprime sur le projet de loi de défense de la République (29 novembre 1947), sur la protection de la liberté du travail (29 novembre 1947), sur le prélèvement exceptionnel de lutte contre l’inflation (22 décembre 1947), puis sur la réforme fiscale (29 décembre 1947). Ses préoccupations régionales apparaissent dans la demande d’hommage à rendre aux victimes de l’accident ferroviaire de Thumeries, aux victimes de la catastrophe minière de Courrières et dans la création d’un centre régional d’éducation physique et sportive dans l’académie de Lille. De 1947 à 1965, il est également conseiller municipal de Lille.
En juillet 1951, malgré les 106 356 voix de sa liste, Arthur Ramette est battu par l’apparentement des partis SFIO, RGR, MRP et Indépendants et paysans qui récupèrent ainsi la totalité des sièges. Il est élu, en revanche, au Sénat, de 1952 à 1956.
Durant la campagne de janvier 1956, il dénonce le refus de la fédération socialiste de constituer une liste commune. Dans une série d’enchaînements étonnants, il rappelle que « par l’intermédiaire de Mendès France, apparenté au MRP dans 15 circonscriptions, le Parti socialiste se lie politiquement, une nouvelle fois, au MRP clérical, lui-même apparenté à la réaction fascisante dans la moitié du pays » et dénonce les « ultra-colonialistes » présents dans le Front républicain : il rappelle cependant que le PCF est « prêt, après les élections, à s’entendre avec le Parti socialiste pour la formation d’un Gouvernement de gauche ». Grâce aux 114 015 voix obtenues par sa liste, et du fait de l’absence d’apparentement conclu, il est réélu en compagnie de Gustave Ansart, alors que les socialistes obtiennent quatre sièges avec 160 044 suffrages, le MRP deux sièges avec 84 465 voix et l’Union des républicains indépendants et paysans du Nord un seul élu avec 58 145 suffrages. Membre de la commission de la presse (1956-1957), de la commission du suffrage universel, des lois constitutionnelles, du règlement et des pétitions (1956-1958) et membre titulaire de la commission des finances (1957-1958), il dépose six propositions de loi et une proposition de résolution. Il propose ainsi la création d’une école nationale d’enseignement technique à Lille, le 26 février 1957, et demande une prise en compte prioritaire des intérêts des petits agriculteurs producteurs de betteraves, dans une de ses propositions de loi du 5 décembre 1957. Il intervient à huit reprises en séance publique. Le 27 décembre 1956, au cours d’une discussion portant ouverture et annulation de crédits pour 1956, il dénonce les conséquences économiques et financières de la politique menée en Algérie, ainsi que les dépenses provenant de l’opération de Suez. Il craint la diminution probable des constructions de logements et l’insuffisance énergétique de la France. Le 21 juin 1957, lors de la discussion du projet de loi portant assainissement économique et financier, il s’en prend aux « bénéfices exorbitants des sociétés capitalistes ». Sur les questions de politique étrangère, il justifie la position de son parti sur les événements de Hongrie (7 novembre 1956) et, le même jour, se trouve frappé de la censure avec exclusion temporaire durant le débat sur la situation au Proche-Orient, pour avoir salué l’action d’un officier de l’armée française d’origine algérienne, Maillot, qui a soutenu le combat du FLN en faveur de l’indépendance en livrant des armes.
Battu en 1958, il retrouve son siège en 1962 dans la 15ème circonscription du Nord et y demeure jusqu’en 1973. Elu conseiller général de Douai de 1945 à 1955, il siège également au conseil municipal de Lille, de 1947 à 1963. Après avoir été évincé du bureau politique dès 1950 par Jeannette Vermeersch, il continue de siéger au comité central du PCF jusqu’en 1967. Alors victime d’un grave accident de voiture, il est hospitalisé durant dix-sept mois, mais réussit à se faire réélire en juin 1968. A la fin de ce mandat, il laisse sa place à Georges Hage. Il est fait chevalier de la Légion d’honneur par Marcel Rigout, ministre de la formation professionnelle, le 25 septembre 1983. Il disparaît le 15 décembre 1988, à Seclin.

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