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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du Mardi 25 mai 2021.
RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 25 mai 2021
- Ordre du jour de la semaine du 14 juin 2021 (semaine de contrôle) :
– lundi 14 juin :
- après-midi :
- questions sur les dispositifs mis en place pour le maintien dans l’emploi lors de la crise sanitaire (à la demande du groupe Dem) : LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; Dem : 5 questions ; SOC, Agir ens, UDI-I, LT, FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question ;
- questions sur le financement de la recherche vaccinale contre le Covid-19 (à la demande du groupe SOC) : LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; Dem : 3 questions ; SOC : 4 questions ; Agir ens, UDI-I, LT, FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question.
- soir :
- débat sur l’évaluation de l’impact des mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire sur la santé et l’espérance de vie des Français (à la demande du groupe Agir ens) :
- première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe Agir ens ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
- seconde phase : questions-réponses (LaREM et LR : 2 questions ; autres groupes et NI : 1 question).
- débat sur l’évaluation de l’impact des mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire sur la santé et l’espérance de vie des Français (à la demande du groupe Agir ens) :
– mardi 15 juin :
- matin :
- questions orales sans débat.
- après-midi, après les questions au Gouvernement :
- débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le « printemps de l’évaluation » :
- interventions du président de la commission des finances puis de son rapporteur général : 5’ chacun ;
- interventions de la présidente de la commission des affaires sociales puis de son rapporteur général : 5’ chacun ;
- interventions des groupes (les groupes pourront désigner plusieurs orateurs ; leur ordre de passage sera le suivant : Dem, SOC, Agir ens, UDI-I, LT, FI, GDR, LaREM, LR) : LaREM : 30’ ; LR : 20’ ; autres groupes : 10’ chacun ;
- intervention d’un député NI : 5’ ;
- intervention du Gouvernement.
- débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le « printemps de l’évaluation » :
- soir :
- suite du débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le « printemps de l’évaluation » ;
- proposition de résolution, déposée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile provenant de pays d’origine sûrs (à la demande du groupe LR).
– mercredi 16 juin :
- après-midi :
- projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2020 ;
- débat sur les mesures de relance (à la demande du groupe LaREM) :
- première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe LaREM ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
- seconde phase : questions-réponses (LaREM et LR : 2 questions ; autres groupes et NI : 1 question).
- soir :
- suite du débat sur les mesures de relance.
– jeudi 17 juin (matin, après-midi et soir) [journée réservée au groupe GDR] :
- deuxième lecture de la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale ;
- proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles ;
- proposition de loi relative à la mise en place des plans de prévention des risques technologiques pour les installations abritant en permanence des ouvrages d’infrastructures de stationnement, chargement ou déchargement de matières dangereuses ;
- proposition de loi visant à la prise en charge et à la réparation des conséquences des essais nucléaires français ;
- proposition de loi pour des mesures d’urgence en faveur des intermittents de l’emploi ;
- proposition de résolution européenne relative à la reconnaissance d’une « exception énergétique » au sein de l’Union européenne.
– vendredi 18 juin :
- matin :
- questions sur l’accompagnement financier de l’État pour les collectivités à statut particulier (à la demande du groupe UDI-I) : LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; Dem : 3 questions ; SOC et Agir ens : 2 questions chacun ; UDI‑I : 4 questions ; LT, FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question ;
- questions sur le thème : « L’hôpital : quelle organisation, quels financements ? » (à la demande du groupe LT) : LaREM : 5 questions ; LR : 4 questions ; Dem : 3 questions ; SOC, Agir ens et UDI-I : 2 questions chacun ; LT : 4 questions ; FI et GDR : 2 questions chacun ; NI : 1 question.
- après-midi :
- débat sur la politique de l’emploi et la réforme de l’assurance-chômage (à la demande du groupe FI) :
- première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe FI ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
- seconde phase : questions-réponses (LaREM et LR : 2 questions ; autres groupes et NI : 1 question).
- proposition de résolution, déposée en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à chiffrer, à évaluer et à encadrer le recours à l’externalisation des services publics (à la demande du groupe GDR).
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 1er juin 2021, à 10 heures.
- débat sur la politique de l’emploi et la réforme de l’assurance-chômage (à la demande du groupe FI) :
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 25 MAI 2021
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Marc LE FUR
M. David HABIB
Vice-Présidents
M. Christophe CASTANER
Mme Annie GENEVARD, représentant M. Damien ABAD
M. Patrick MIGNOLA
M. Bertrand PANCHER
M. Pierre DHARRÉVILLE, représentant M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Roland LESCURE
Mme Patricia MIRALLÈS, représentant Mme Françoise DUMAS
M. Éric WOERTH
Présidents de commission permanente
M. Marc FESNEAU Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
Excusés :
M. Hugues RENSON
Mme Laetitia SAINT‑PAUL
M. Sylvain WASERMAN
Vice-Présidents
Mme Laurence MAILLART‑MÉHAIGNERIE
Présidente de commission permanente
M. Laurent SAINT-MARTIN Rapporteur général de la commission des finances
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes