Le Bureau de l’Assemblée nationale ayant autorisé la constitution d’un groupe d’études sur le statut des travailleurs mobiles en Europe, dont la co-présidence a été confiée à Mme Isabelle Rauch, députée de la Moselle, et M. Raphaël Schellenberger, député du Haut-Rhin, la réunion constitutive s’est tenue le mercredi 21 mars 2018, à 14 heures, à l’Assemblée nationale.
Dans un premier temps, ce groupe d’études s’est fixé comme objectif de se pencher sur les « pendulaires » et les phénomènes de frontière en partageant les expériences territoriales différentes concernant la vie quotidienne des travailleurs frontaliers tant d’un point de vue fiscal que social.
Dans un deuxième temps, les membres du groupe d’études se pencheront sur ce que l’on peut appeler « l’effet frontière » avec toutes ses conséquences sur l’économie nationale.
Le groupe d’études est composé de 22 membres. Au cours de la réunion constitutive, les membres présents ont désigné les membres du bureau, comme suit :
Co-présidents :
Mme Isabelle Rauch, députée de la Moselle
M. Raphaël Schellenberger, député du Haut-Rhin
Vice-présidents :
M. Pieyre-Alexandre Anglade, député des Français établis hors de France
Mme Olga Givernet, députée de l’Ain
Mme Carole Grandjean, députée de la Meurthe-et-Moselle
M. Martial Saddier, député de Haute-Savoie
Secrétaires :
M. Christophe Arend, député de la Moselle
Mme Virginie Duby-Muller, députée de Haute-Savoie
Mme Marion Lenne, députée de Haute-Savoie