Réunion du mardi 10 octobre 2023

PARIS, le 10 octobre 2023

Relevé de conclusions de la conférence des Présidents
du Mardi 10 octobre 2023

• Situation en Israël :

–        Un hommage suivi d’une minute de silence aura lieu cet après-midi, à l’ouverture de la séance des questions au Gouvernement ;

–        les dix premières questions seront posées par un orateur de chacun des groupes politiques et consacrées à la situation en Israël (ordre de passage : LR, LFI-NUPES, RE, RN, SOC, HOR, Ecolo-NUPES, Dem, LIOT, GDR-NUPES). Une réponse groupée sera apportée par la Première ministre à l’ensemble de ces questions, sans possibilité de réplique. À la suite de cette séquence, la séance des questions se poursuivra comme habituellement.

• Modification de l’ordre du jour de la semaine du 16 octobre 2023 (semaine du Gouvernement) :

-     mardi 17 octobre (après-midi) :

ajout, en dernier point de l’ordre du jour, du débat sur la dette ;

-     vendredi 20 octobre (matin) :

ajout, en premier point de l’ordre du jour, du débat sur les finances locales.

• Ordre du jour de la semaine du 30 octobre 2023 (semaine du Gouvernement) :

-     lundi 30 octobre (après-midi et soir) :

suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ;

-     mardi 31 octobre (après-midi, après les questions au Gouvernement et le vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, et soir), jeudi 2 novembre (matin, après-midi et soir) et vendredi 3 novembre (matin, après-midi et soir) :

suite du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie).

• Vote solennel : le projet de loi, adopté par le Sénat, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique fera l’objet d’un vote solennel le mardi 17 octobre 2023, après les questions au Gouvernement.

Prochaine Conférence des présidents : mardi 17 octobre, à 10 heures.

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

DU Mardi 10 OCTOBRE 2023

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Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET

Présents :

Mme    Valérie RABAULT

Mme    Naïma MOUTCHOU

M.        Sébastien CHENU

                          Vice-Présidents

M.        Sylvain MAILLARD

Mme    Marine LE PEN

Mme    Mathilde PANOT

M.        Marc LE FUR, représentant M. Olivier MARLEIX

M.        Jean‑Paul MATTEI

M.        Boris VALLAUD

M.        Laurent MARCANGELI

Mme    Cyrielle CHATELAIN

M.        André CHASSAIGNE

M.        Bertrand PANCHER

                          Présidents de groupe

Mme    Isabelle RAUCH

M.        Guillaume KASBARIAN

M.        Jean‑Louis BOURLANGES

Mme    Charlotte PARMENTIER-LECOCQ

M.        Jean‑Pierre CUBERTAFON, représentant M. Thomas GASSILLOUD

M.        Jean‑Marc ZULESI

M.        Éric COQUEREL

M.        Sacha HOULIÉ

                          Présidents de commission permanente

M.        Pieyre-Alexandre ANGLADE               Président de la commission des affaires européennes

M.        Bruno MILLIENNE                            Président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’industrie verte

M.        Luc LAMIRAULT                              Président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique

M.        Franck RIESTER                             Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Excusées :

Mme    Élodie JACQUIER‑LAFORGE

Mme    Caroline FIAT

Mme    Hélène LAPORTE

                          Vice-Présidentes