Réunion du mardi 14 mars 2023

Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 14 mars 2023

PARIS, le 14 mars 2023

RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du MARDI 14 MARS 2023

Modification de l’ordre du jour de la semaine du 20 mars 2023(semaine du Gouvernement) : la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions débutera le lundi 20 mars, après-midi et soir.

Ordre du jour de la semaine du 3 avril 2023 (semaine de contrôle) :

- lundi 3 avril :

après-midi :
- débat en salle Lamartine sur la lutte contre le terrorisme d’extrême droite
  (Écolo - Nupes) :
  - - première phase : table ronde avec des personnalités extérieures invitées par le groupe Écolo - NUPES ;
  - - seconde phase : intervention liminaire du Gouvernement ; questions des députés ; pas d’inscription préalable ; première question posée par le groupe Écolo - NUPES ;
débat en salle Lamartine sur le thème : « L’école inclusive, une réalité ? » (GDR ‑ NUPES) :
- - première phase : table ronde avec des personnalités extérieures invitées par le groupe GDR - NUPES ;
- - seconde phase : intervention liminaire du Gouvernement ; questions des députés ; pas d’inscription préalable ; première question posée par le groupe GDR - NUPES ;
soir :
- débat en salle Lamartine sur le thème : « Pour une politique ambitieuse du grand âge » (LIOT) :
  - - première phase : table ronde avec des personnalités extérieures invitées par le groupe LIOT ;
  - - seconde phase : intervention liminaire du Gouvernement ; questions des députés ; pas d’inscription préalable ; première question posée par le groupe LIOT ;

- mardi 4 avril :

après-midi, après les questions au Gouvernement :
- débat sur le bilan relatif à la loi confortant le respect des principes de la République (RE) :
  - - première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe RE ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
  - - seconde phase : questions-réponses (RE : 3 questions ; RN et LFI ‑ NUPES : 2 questions ; autres groupes : 1 question ; NI : 1 question) ;
soir :
- débat sur l’impact de l’écologie punitive sur l’inflation et le pouvoir d’achat (RN) :
  - - première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe RN ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
  - - seconde phase : questions-réponses (RE : 3 questions ; RN et LFI ‑ NUPES : 2 questions ; autres groupes : 1 question ; NI : 1 question) ;

- mercredi 5 avril :

après-midi :
- débat sur la revalorisation des salaires des enseignants (LFI - NUPES) :
  - - première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe LFI – NUPES ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
  - - seconde phase : questions-réponses (RE : 3 questions ; RN et LFI ‑ NUPES : 2 questions ; autres groupes : 1 question ; NI : 1 question) ;
questions sur les errements de Parcoursup et les difficultés de l’enseignement supérieur (LR) : RE : 5 questions ; RN : 4 questions ; LFI - NUPES : 3 questions ; LR : 5 questions ; Dem : 2 questions ; SOC : 2 questions ; HOR : 2 questions ; Ecolo - NUPES : 2 questions ; GDR - NUPES : 2 questions ; LIOT : 2 questions ; NI : 1 question ;
soir :
- débat sur le thème : « Contrer le recul de la culture scientifique à l’école, au sein de l’État et dans nos politiques publiques » (SOC) :
  - - première phase : interventions des groupes (10’ pour le groupe SOC ; 5’ pour les autres groupes) ; intervention du Gouvernement ;
  - - seconde phase : questions-réponses (RE : 3 questions ; RN et LFI ‑ NUPES : 2 questions ; autres groupes : 1 question ; NI : 1 question) ;

- jeudi 6 avril (matin, après-midi et soir) [journée réservée au groupe Ecolo ‑ NUPES] :

proposition de résolution, déposée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris et à la commémoration pour la mémoire des victimes ;
proposition de loi relative à l’interdiction de toute forme de publicité numérique et lumineuse dans l’espace public ;
proposition de loi visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine ;
proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait‑gonflement de l’argile ;
proposition de loi visant à interdire les vols en jets privés ;
proposition de loi pour dresser un état des lieux exhaustif de la menace terroriste d’extrême droite ;
proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle ;
proposition de loi visant à garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français.

Prochaine Conférence des présidents : mardi 21 mars 2023, à 10 heures.

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

DU MARDI 14 MARS 2023

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Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET

Présents :

Mme Valérie RABAULT

Mme Élodie JACQUIER‑LAFORGE

Vice-Présidentes

Mme Aurore BERGÉ

Mme Marine LE PEN

Mme Mathilde PANOT

M. Olivier MARLEIX

M. Jean‑Paul MATTEI

M. Boris VALLAUD

M. Laurent MARCANGELI

Mme Cyrielle CHATELAIN

M. André CHASSAIGNE

M. Bertrand PANCHER

Présidents de groupe

Mme Isabelle RAUCH

M. Guillaume KASBARIAN

Mme Fadila KHATTABI

M. Thomas GASSILLOUD

M. Jean‑Marc ZULESI

M. Sacha HOULIÉ

Présidents de commission permanente

M. Jean‑René CAZENEUVE Rapporteur général de la commission des finances

M. Pieyre-Alexandre ANGLADE Président de la commission des affaires européennes

M. Franck RIESTER Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Excusés :

Mme Naïma MOUTCHOU

Mme Caroline FIAT

M. Sébastien CHENU

Mme Hélène LAPORTE

Vice-Présidents

M. Jean‑Louis BOURLANGES

M. Éric COQUEREL

Présidents de commission permanente

Mme Stéphanie RIST Rapporteure générale de la commission des affaires sociales

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