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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 23 mai 2023
Relevé de conclusions de la Conférence des Présidents
du mardi 23 mai 2023
Ordre du jour de la semaine du 12 juin 2023 (semaine de l’Assemblée) :
- lundi 12 juin :
- après-midi :
- proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains ;
- deuxième lecture de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire (procédure d’examen simplifiée) ;
- proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels ;
- soir :
- suite de la deuxième lecture de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire (procédure d’examen simplifiée) ;
- suite de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels ;
- mardi 13 juin :
- matin :
- questions orales sans débat ;
- après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir :
- proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur ;
- suite de l’ordre du jour de la veille ;
- mercredi 14 juin :
- après-midi :
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais(procédure d’examen simplifiée) ;
- suite de l’ordre du jour de la veille ;
- soir :
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique ;
- jeudi 15 juin (matin, après-midi et soir) :
-
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires(procédure d’examen simplifiée) ;
- sous réserve de leur dépôt, lecture des conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants ;
- suite de l’ordre du jour de la veille ;
- suite de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels.
Vote solennel : le vote solennel sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense, initialement prévu le mardi 6 juin 2023, après les questions au Gouvernement, aura lieu le mercredi 7 juin, à 15 heures.
Inscription d’une proposition de résolution européenne à l’ordre du jour : en application de l’article 151-7, alinéa 1, du Règlement et à la demande du président du groupe LR, la Conférence a approuvé le principe de l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée (n° 1093).
Prochaine Conférence des présidents : mardi 30 mai 2023, à 10heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 23 MAI 2023
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Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présents :
Mme Naïma MOUTCHOU
Mme Caroline FIAT
M. Sébastien CHENU
Vice-Présidents
Mme Aurore BERGÉ
Mme Marine LE PEN
Mme Mathilde PANOT
M. Olivier MARLEIX
M. Jean‑Paul MATTEI
M. Boris VALLAUD
M. Laurent MARCANGELI
Mme Cyrielle CHATELAIN
M. André CHASSAIGNE
M. Christophe NAEGELEN, représentant M. Bertrand PANCHER
Présidents de groupe
Mme Isabelle RAUCH
M. Guillaume KASBARIAN
M. Jean‑Louis BOURLANGES
M. Thomas GASSILLOUD
M. Jean‑Marc ZULESI
M. Éric COQUEREL
M. Sacha HOULIÉ
Présidents de commission permanente
M. Jean‑René CAZENEUVE Rapporteur général de la commission des finances
M. Pieyre-Alexandre ANGLADE Président de la commission des affaires européennes
M. Franck RIESTER Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Excusées :
Mme Valérie RABAULT
Mme Élodie JACQUIER‑LAFORGE
Mme Hélène LAPORTE
Vice-Présidentes
Mme Fadila KHATTABI
Présidente de commission permanente