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Relevé de conclusions de la conférence des Présidents du mardi 26 septembre 2023
PARIS, le 26 septembre 2023
RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du MARDI 26 septembre 2023
- Ordre du jour de la semaine du 23 octobre 2023 (semaine du Gouvernement) :
- lundi 23 octobre (après-midi et soir) :
- débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne ;
- suite du projet de loi de finances pour 2024 (première partie) ;
- mardi 24 octobre (après-midi, après les question au Gouvernement et le vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024, et soir), mercredi 25 octobre (après-midi et soir), jeudi 26 octobre (matin, après-midi et soir) et vendredi 27 octobre (matin, après midi et soir) :
- sous réserve de son dépôt, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.
- Questions au Gouvernement : la Conférence des présidents a arrêté l’ordre de passage des groupes jusqu’à la fin de la session ordinaire. Une note sera transmise par la division des questions et des scrutins aux groupes politiques et aux députés non inscrits.
- Questions écrites : en application de l’article 135 du Règlement, la Conférence des présidents a fixé à 52 questions par député le nombre maximal de questions écrites pouvant être posées pour la session ordinaire 2023-2024.
- Commission d’enquête sur les crèches : la Conférence des présidents a approuvé le principe de l’inscription à l’ordre du jour de la semaine de contrôle du 27 novembre 2023 d’une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les crèches.
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 3 octobre 2023, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
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Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présents :
Mme Élodie JACQUIER‑LAFORGE
Mme Naïma MOUTCHOU
Mme Caroline FIAT
M. Sébastien CHENU
Vice-Présidents
M. Sylvain MAILLARD
Mme Marine LE PEN
Mme Mathilde PANOT
M. Olivier MARLEIX
M. Jean‑Paul MATTEI
M. Boris VALLAUD
M. Laurent MARCANGELI
Mme Cyrielle CHATELAIN
M. André CHASSAIGNE
M. Bertrand PANCHER
Présidents de groupe
Mme Isabelle RAUCH
M. Guillaume KASBARIAN
M. Jean‑Louis BOURLANGES
Mme Charlotte PARMENTIER-LECOCQ
M. Thomas GASSILLOUD
M. Jean‑Marc ZULESI
M. Éric COQUEREL
M. Sacha HOULIÉ
Présidents de commission permanente
M. Jean-René CAZENEUVE Rapporteur général de la commission des finances
Mme Stéphanie RIST Rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Pieyre-Alexandre ANGLADE Président de la commission des affaires européennes
M. Bruno MILLIENNE Président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’industrie verte
M. Luc LAMIRAULT Président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
M. Franck RIESTER Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Excusées :
Mme Valérie RABAULT
Mme Hélène LAPORTE
Vice-Présidentes