Contenu de l'article
Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mercredi 15 mars 2023
PARIS, le 15 mars 2023
RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du MERCREDI 15 MARS 2023
- Modifications de l’ordre du jour de la semaine du 13 mars 2023 (semaine du Gouvernement) :
La discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes se poursuivra :
– le jeudi 16 mars, l’après-midi, après la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, et le soir ;
– le vendredi 17 mars, matin, après-midi et soir.
- Vote en la forme solennelle : la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 fera l’objet d’un vote par scrutin public. Les délégations de vote seront possibles dans les mêmes conditions que pour les votes solennels.
- Vote solennel : le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes fera l’objet d’un vote solennel le mardi 21 mars 2023, après les questions au Gouvernement.
Prochaine Conférence des présidents : mardi 21 mars 2023, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MERCREDI 15 MARS 2023
-----
Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présents :
Mme Caroline FIAT
M. Sébastien CHENU
Vice-Présidents
Mme Aurore BERGÉ
Mme Laure LAVALETTE, représentant Mme Marine LE PEN
M. Paul VANNIER, représentant Mme Mathilde PANOT
M. Olivier MARLEIX
M. Jean‑Paul MATTEI
M. Boris VALLAUD
M. Frédéric VALLETOUX, représentant M. Laurent MARCANGELI
Mme Cyrielle CHATELAIN
M. André CHASSAIGNE
M. Christophe NAEGELEN, représentant M. Bertrand PANCHER
Présidents de groupe
Mme Isabelle RAUCH
M. Guillaume KASBARIAN
Mme Fadila KHATTABI
M. Jean‑Marc ZULESI
M. Éric COQUEREL
M. Sacha HOULIÉ
Présidents de commission permanente
M. Jean‑René CAZENEUVE Rapporteur général de la commission des finances
Mme Stéphanie RIST Rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Pieyre-Alexandre ANGLADE Président de la commission des affaires européennes
Excusés :
Mme Valérie RABAULT
Mme Élodie JACQUIER‑LAFORGE
Mme Naïma MOUTCHOU
Mme Hélène LAPORTE
Vice-Présidentes
M. Jean‑Louis BOURLANGES
M. Thomas GASSILLOUD
Présidents de commission permanente