Contenu de l'article
1. Administration générale et sécurité
2. Opérations immobilières
3. Communication et valorisation patrimoniale
4. Gestion parlementaire et sociale
5. Logistique parlementaire
6. OPECST
7. Ressources humaines
Mme Marie Guévenoux, M. Éric Ciotti et M. Éric Woerth participaient à la réunion.
1. Administration générale et sécurité
Le Collège des Questeurs a attribué le nouvel accord‑cadre portant sur la réservation par l’Assemblée nationale de places dans des crèches situées à proximité du Palais‑Bourbon.
2. Opérations immobilières
Le Collège des Questeurs a attribué le marché du lot n° 1 de l’opération de traitement des infiltrations dans des gaines des ascenseurs 25, 26 et 27 de l’immeuble Chaban‑Delmas de l’Assemblée nationale ainsi que le marché de rénovation de l’ascenseur 3 de la zone Colbert (escalier K) et a autorisé le lancement d’un nouveau marché de maintenance de classeurs rotatifs. Il a par ailleurs reconduit, pour la première fois, le lot 2 « Travaux d’électricité de génie climatique » de l’accord‑cadre de travaux de génie climatique mais décidé de ne pas reconduire le lot 1 « Travaux de génie climatique » de cet accord‑cadre et d’autoriser le lancement d’un nouvel accord‑cadre de travaux de génie climatique.
3. Communication et valorisation patrimoniale
Le Collège des Questeurs a autorisé l’achat pour une année supplémentaire de la solution d’accompagnement et d’assistance pour le logiciel générant les pages du site Internet de l’Assemblée nationale.
4. Gestion parlementaire et sociale
Le Collège des Questeurs a autorisé la prise en charge des frais d’inscription d’une députée à la session nationale de l’Institut des hautes études du monde religieux (IHEMR).
5. Logistique parlementaire
Le Collège des Questeurs a autorisé la réalisation d’une médaille législative de la XVIe législature en explorant la voie d’une conception par les services de l’Assemblée nationale et décidé que cette médaille serait désormais payante.
Il a autorisé la résiliation de la location des six distributeurs de masques chirurgicaux situés dans les locaux de l’Assemblée nationale au profit d’une délivrance de tels masques par les magasins et a attribué les deux lots de l’accord-cadre relatif au blanchissage du linge de l’Assemblée nationale.
6. OPECST
Le Collège des Questeurs a autorisé les dépenses relatives aux 40e anniversaire de la création de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
7. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a fait droit à une demande de détachement d’une administratrice auprès du Conseil d’État, une demande de congé spécial et deux de retraites proportionnelles.
Il a autorisé le recrutement par contrat de deux gestionnaires de paie à la direction de la Gestion parlementaire et sociale, d’un ingénieur sécurité numérique à la direction des Systèmes d’information, de 4 assistants de direction et de gestion : un auprès d’une personnalité, un au cabinet de la Présidence, un à la Direction des commissions, un à la Direction de l’Administration générale et de la sécurité. Il a également accepté le renouvellement du contrat de 2 surveillants du palais et de 5 agents d’accueil polyvalents de la Direction de l’Administration générale et de la sécurité et, pour une durée déterminée, d’un personnel d’entretien.
Il a enfin approuvé l’ouverture d’un concours interne de chef de parc et la convocation d’un comité technique sur un projet de modification des épreuves de ce concours et a autorisé l’accueil de cinq d'apprentis.