2023

20 décembre 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 21 décembre 2023)

Groupe Horizons et apparentés
(Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement)
(2 membres au lieu de 3)

– Supprimer le nom de : M. Jean-Charles LARSONNEUR.

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(5 membres au lieu de 4)

- Ajouter le nom de : M. Jean-Charles LARSONNEUR.

1er décembre 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 2 décembre 2023)

Groupe Les Républicains
(58 membres)

– Supprimer le nom de : M. Dino CINIERI.
– Ajouter le nom de : Mme Sylvie BONNET.

11 octobre 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 12 octobre 2023)

Groupe Les Républicains
(58 au lieu de 59)
– supprimer le nom de : M. Fabrice BRUN.

Groupe Les Républicains
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(4 au lieu de 3)
– Ajouter le nom de : M. Fabrice BRUN.

Groupe Renaissance
(161 membres au lieu de 162)

– Supprimer le nom de : Mme Ingrid DORDAIN.

Groupe Renaissance
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(9 au lieu de 8)

– Ajouter  le nom de : Mme Ingrid DORDAIN.

25 septembre 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 26 septembre 2023)

Groupe Renaissance
(162 membres au lieu de 161)

– Ajouter le nom de : Mme Ingrid DORDAIN-SAINT.

Groupe Renaissance
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(8 au lieu de 9)

– Supprimer le nom de : Mme Barbara POMPILI.
   

21 septembre 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 22 septembre 2023)

Groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
(74 membres au lieu de 75)

– Supprimer le nom de : M. Aymeric CARON.

Groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(1 au lieu de 0)

– Ajouter le nom de : M. Aymeric CARON.

29 août 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 30 août 2023)

Groupe Renaissance
(161 membres au lieu de 162)

– Supprimer le nom de : M. Xavier BATUT.

Groupe Horizons et apparentés
(30 membres au lieu de 29)

– Ajouter le nom de : M. Xavier BATUT.

23 août 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 24 août 2023)

Groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres au lieu de 50)

– Ajouter le nom de : Mme Geneviève DARRIEUSSECQ.

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(4 au lieu de 5)
– Supprimer le nom de : Mme Geneviève DARRIEUSSECQ.

21 août 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 22 août 2023)

Groupe Renaissance
(162 membres)

– Supprimer les noms de : Mmes Sabrina-AGRESTI-ROUBACHE et Aurore BERGÉ, M. Thomas CAZENAVE et Mmes Fadila KHATTABI et Prisca THEVENOT.
– Ajouter les noms de : MM. Philippe EMMANUEL et Philippe FREI, Mmes Virginie LANLO et Alexandra MARTIN et M. Didier PARAKIAN.

Groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)
(50 membres au lieu de 51)

– Supprimer les noms de : MM. Fabien LAINÉ et Philippe VIGIER.
– Ajouter le nom de : M. Laurent LECLERCQ.

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(5 au lieu de 4)
– Ajouter le nom de : Mme Geneviève DARRIEUSSECQ.

26 juillet 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 27 juillet 2023)
Groupe Renaissance
La Présidente de l'Assemblée nationale a été informée du remplacement de Mme Aurore BERGÉ par M. Sylvain MAILLARD à la présidence du groupe.
  

21 juin 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 22 juin 2023)
Groupe Rassemblement national
(88 membres au lieu de 87)
– Ajouter le nom de : Mme Marie-France LORHO.

Groupe Rassemblement national
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(0 au lieu de 1)
– Supprimer le nom de : Mme Marie-France LORHO.

10 juin 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 11 juin 2023)
Groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)
– Supprimer le nom de : M. Moetai BROTHERSON.
– Ajouter le nom de : Mme Mereana REID ARBELOT.

5 juin 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 6 juin 2023)
Groupe Rassemblement national
(88 membres)
– Supprimer le nom de : M. Joris HÉBRARD.
– Ajouter le nom de : Mme Catherine JAOUEN.

9 mai 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 10 mai 2023)

Groupe LIOT - Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres au lieu de 20)

– Ajouter le nom de : Mme Martine FROGER.

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(4 au lieu de 5)
– Supprimer le nom de : Mme Martine FROGER.

2 mai 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 3 mai 2023)

Groupe Horizons et apparentés
(26 membres au lieu de 27)

– Supprimer le nom de : M. Thierry BENOIT.

Groupe Horizons et apparentés
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(3 au lieu de 2)
– Ajouter le nom de : M. Thierry BENOIT.

24 avril 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 25 avril 2023)

Groupe Écologiste-NUPES
(23 membres au lieu de 22)

– Ajouter le nom de : M. Karim BEN CHEIKH.

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(5 au lieu de 6)
– Supprimer le nom de : M. Karim BEN CHEIKH.

18 avril 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 19 avril 2023)

Groupe Renaissance
(162 membres au lieu de 161)

– Ajouter le nom de : Mme Eléonore CAROIT.

Groupe Les Républicains
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(3 au lieu de 2)
– Ajouter le nom de : M. Meyer HABIB.
 

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(6 au lieu de 5)
– Ajouter le nom de : M. Karim BEN CHEIKH.

12 avril 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 13 avril 2023)

Groupe Renaissance
(161 membres au lieu de 165)

– Supprimer les noms de : Mmes Mireille CLAPOT, Stella DUPONT, Barbara POMPILI et Cécile RILHAC.

Groupe Renaissance
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(9 au lieu de 5)

– Ajouter les noms de : Mmes Mireille CLAPOT, Stella DUPONT, Barbara POMPILI et Cécile RILHAC. 

Groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
(75 membres au lieu de 74)
– Ajouter le nom de : M. Adrien QUATENNENS.

    
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(5 au lieu de 6)
– Supprimer le nom de : M. Adrien QUATENNENS.
  

11 avril 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 12 avril 2023)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(6 au lieu de 5)
– Ajouter le nom de : Mme Martine FROGER.

3 février 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 4 février 2023)

Groupe Les Républicains
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(2 au lieu de 3)
– Supprimer le nom de : M. Meyer HABIB.

30 janvier 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 31 janvier 2023)

Groupe Renaissance
(165 membres au lieu de 164)

– Ajouter le nom de : Mme Laure MILLER.

Groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
(74 membres au lieu de 73)

– Ajouter le nom de : M. René PILATO.

Groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES)
(27 membres au lieu de 26)
– Ajouter le nom de : M. Bertrand PETIT.

27 janvier 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 28 janvier 2023)

Groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
(73 membres au lieu de 74)

– Supprimer le nom de : Mme Bénédicte TAURINE.

23 janvier 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 24 janvier 2023)

Groupe Horizons et apparentés
(27 membres au lieu de 26)

– Ajouter le nom de : M. Jean-François PORTARRIEU.

Groupe Horizons et apparentés
Apparentés aux termes de l’article 19 du Règlement
(2 au lieu de 3)
– Supprimer le nom de : M. Jean-François PORTARRIEU.

20 janvier 2023 (Journal officiel, Lois et Décrets, du 21 janvier 2023)

Groupe Renaissance
(164 membres au lieu de 165)

– Supprimer le nom de : Mme Eléonore CAROIT.

  
Groupe Écologiste-NUPES
(22 membres au lieu de 23)

– Supprimer le nom de : M. Karim BEN CHEIKH.